Recherche

Attention! AchatsCanada est la nouvelle source officielle des avis d’appel d’offres et d’adjudication pour le gouvernement du Canada. Cela signifie que vous pouvez maintenant rechercher et soumissionner sur les appels d'offres affichés sur AchatsCanada.

Fournisseurs inscrivez-vous aujourd’hui!

Inscrivez-vous maintenant pour vous assurer de faire la transition vers le nouveau service d'approvisionnement du gouvernement du Canada. Découvrez comment commencer.

Nouveau! La lettre des contrats octroyés a été redirigée à un nouvel emplacement sur le site web d’AchatsCanada.

Filtrez vos résultats

Données sur l'approvisionnement

Biens et services

United Nations Standard Products and Services Code

Emplacement

Ministère

Nom normalisé du fournisseur

Politique et soutien

Résultats de la recherche

Recevez des avis pour ce résultat de recherche :   Avis par courriel    flux RSS    flux Atom
Pour plus d'informations sur les notifications, consulter la page Surveiller les occasions d'affaires

Affichage des items 7501 à 7510 de 7881 pour AR.

En choisissant une option « Résultats par page » ou « Trier les résultats par », les résultats de votre recherche seront automatiquement mis à jour.

  • GCItem du Guide CCUATaxe sur les produits et services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C2204T/1
    Le prix indiqué exclut la taxe sur les produits et services (TPS). A moins d'indication contraire, tous les montants indiqués dans la soumission ou dans le Contrat qui en résultera excluent la TPS. Les soumissions seront évaluées sur les prix sans la TPS. ...

  • GCItem du Guide CCUAClient- vérification du temps

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0709D/1
    La vérification de l'acceptabilité du temps facturé par l'entrepreneur est la responsabilité du(des)_____ (Ministère ou usagés identifiés dans ce document) qui (s'assura/s'assureront) que le temps facturé par l'entrepreneur est acceptable compte tenu des ...

  • GCItem du Guide CCUABase de paiement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0900D/1
    Taux mensuels fermes pour location et taux fermes par nombre spécifié de copies pour entretien (incluant toutes les pièces, la main-d'oeuvre, l'entretien préventif et l'entretien correctif), payables chaque mois arriéré. Droits de douane inclus si ...

  • GCItem du Guide CCUAPrix- établissement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0401D/1
    Prix conformes à vos catalogues généraux, saisonniers et d'articles en vente et (ou) au prix courant publié, moins un escompte de_____ p. 100. En plus des prix établis ci-dessus, des avantages spéciaux seront offerts, le cas échéant, à l'occasion de la fin ...

  • GCItem du Guide CCUAVérification discrétionnaire

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0102D/3
    1. Nonobstant la clause relative aux Comptes et vérification, article_______ des conditions générales_________ (Insérer le numéro et le titre en entier), l'attestation de l'entrepreneur à l'effet que le prix offert est fondé sur les coûts calculés ...

  • GCItem du Guide CCUAExigences

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B9010D/1
    Fournir et livrer les articles énumérés à l'annexe A du présent document. ...

  • GCItem du Guide CCUAPériode de prestation des services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B9017T/2
    Tout contrat résultant de cette DDP sera assujetti à ce qui suit: Assujetti à l'option de prolongation, le contrat sera en vigueur à partir du_____ au______. L'Entrepreneur accorde à Sa Majesté par la présente le droit irrévocable et l'option de prolonger ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions d'assurance

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B9021D/2
    Le Transporteur doit contracter et maintenir, pour chaque appareil, pendant la durée du contrat et tout renouvellement de ce dernier, une assurance comportant la protection minimale stipulée aux articles 6, 7 et 8 des Règlements sur les transports aériens. ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions d'assurance

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B9022D/2
    Le Transporteur doit contracter et maintenir, pour chaque appareil, pendant la durée de l'offre permanente et tout renouvellement de ce dernier, une assurance comportant la protection minimale stipulée aux articles 6, 7 et 8 des Règlements sur les ...

  • GCItem du Guide CCUAÉquipes mobiles de réparation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B8044D/3
    Les équipes mobiles de réparation (ÉMR) de l'entrepreneur doivent respecter les procédures énoncées dans l'Instruction technique des Forces canadiennes ITFC C-02-005-011/AM-000, intitulée Équipes mobiles de réparation dotées du personnel de l'entrepreneur. ...

Pages des résultats pour Recherche

Les données relatives aux appels d'offres comprennent une License du gouvernement ouvert – Canada qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant la reproduction commerciale sur la page des modalités du site Achatsetventes.gc.ca pour plus de renseignements.

Date de modification :
Rétroaction sur ce site Web