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  • GCItem du Guide CCUAListe des sous-traitants

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A7035T/1
    Lorsque l'exécution des travaux comporte notamment le recours à des sous-traitants, les noms et adresses des sous-traitants doivent être indiqués dans la soumission ainsi que les détails des travaux qu'ils exécuteront et du matériel qu'ils fourniront. ...

  • GCItem du Guide CCUAListe des sous-traitants proposés

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A7035T/2
    Lorsque la soumission comprend le recours à des sous-traitants pour l'exécution des travaux, le soumissionnaire s'engage, à la demande de l'autorité contractante, à fournir une liste de tous les sous-traitants, y compris une description des articles à ...

  • GCItem du Guide CCUABailleur/preneur- responsabilités

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A8010D/1
    LE BAILLEUR EST RESPONSABLE DE CE QUI SUIT:. Livraison à:_____.. Reprise lors de l'expiration ou de la résiliation du contrat.. Reprise et renvoi des véhicules pour le service de garantie.. Immatriculation des véhicules.. Entretien intégral en raison de l ...

  • GCItem du Guide CCUARemplacement du personnel

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9014C/1
    Conformément à l'article 5 des Conditons générales- Recherche et développement, DSS-MAS 9224, l'Entrepreneur devra fournir les services des employés suivants pour la réalisation du Travail requis en vertu du présent Contrat: (insérer le(s) nom(s)). ...

  • GCItem du Guide CCUAStabilité financière

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9033T/1
    Un état financier courant ou une lettre d'une banque indiquant l'existence d'une marge de crédit et sa portion non utilisée doit accompagner la soumission. ...

  • GCItem du Guide CCUARécupération

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9041C/1
    (Les agents de négociation des contrats doivent utiliser la clause suivante si l'article 21 des conditions générales 9601 ou l'article 19 des conditions générales 9624 fait partie du contrat.) Malgré l'article______ des conditions générales_____, tous les ...

  • GCItem du Guide CCUARécupération

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9041D/1
    Tout le matériel de récupération, sauf les articles précisés dans les devis, tel qu'exigé par le responsable du chantier, deviendra la propriété de l'Entrepreneur qui devra voir à son enlèvement du chantier. ...

  • GCItem du Guide CCUATitre de propriété

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9047D/1
    Le présent Contrat constitue un Contrat de défense aux termes de la Loi sur la production de défense. Conformément à l'article 16 de la Loi, le titre à des fournitures d'État procurées à L'Entrepreneur ou mises à sa disposition, ou obtenues ou réalisées ...

  • GCItem du Guide CCUATitre de propriété

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9047D/2
    Le contrat constitue un contrat de défense aux termes de la Loi sur la production de défense. Conformément à l'article 16 de la Loi, le titre à des fournitures d'État (tel que définit dans cette loi) procurées à l'entrepreneur ou mises à sa disposition, ou ...

  • GCItem du Guide CCUAPublications techniques- traduction

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9051D/1
    La Couronne aura le droit de traduire ces publications dans l'autre langue officielle et d'utiliser la traduction comme elle l'entend. La Couronne aura le droit d'utiliser les documents indiqués dans la langue originale et de les imprimer dans un format ...

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