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  • GCItem du Guide CCUAPrésentation de la proposition

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0023T/2
    On demande aux proposants de présenter leur proposition en trois (3) exemplaires et en deux parties, comme suit:- Proposition technique- Principe de paiement proposé Proposition technique: Il convient de traiter chacun des critères dans le même ordre que ...

  • GCItem du Guide CCUAPrésentation de l'offre

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0024D/1
    Votre offre doit être présentée en trois (3) exemplaires et en deux parties, comme suit:- Offre technique- Principe de paiement proposé Offre technique: Il est préférable de Daiter chaque critère dans le même ordre que présenté ci-dessous. 1. Exigences ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions aux proposants

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0037T/1
    Il est essentiel que les éléments contenus dans votre proposition soient énoncés de façon claire et concise. Tout défaut de fournir l'ensemble des renseignements exigés sera à votre détriment. Les propositions doivent être présentées sous la forme requise. ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions aux proposants

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0037T/2
    Il est essentiel que les éléments contenus dans votre soumission soient énoncés de façon claire et concise. Tout défaut de fournir l'ensemble des renseignements exigés sera à votre détriment. Les soumissions doivent être présentées sous la forme requise. ...

  • GCItem du Guide CCUAStipulations générales

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0038T/2
    Le transporteur doit se conformer, dans l'exécution du service décrit dans la présente, aux dispositions de la Loi nationale de 1987 sur les transports et de la Loi sur l'aéronautique ainsi qu'aux directives, aux arrêtés, aux règles et aux règlements émis ...

  • GCItem du Guide CCUAEvaluation des installations

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0043T/1
    Le Transporteur consent, pour les fins de l'évaluation de sa proposition à ce que des représentants de la Couronne puissent mener une étude, si jugée nécessaire, sur ses installations, ses capacités techniques et sa situation financière afin de déterminer ...

  • GCItem du Guide CCUAArrêtés, règles et directives

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0046D/1
    Le transporteur sera soumis aux dispositions de la Loi nationale sur les transports et de la Loi sur l'aéronautique ainsi qu'aux directives, aux arrêtés, aux règles et aux règlements établis en vertu de ces lois et applicables audit service. En particulier ...

  • GCItem du Guide CCUAPrésentation, système de numérotation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0053T/1
    On demande au soumissionnaire d'utiliser, dans sa proposition, un système de numérotation correspondant à celui de la demande de propositions (DP) et de l'énoncé des travaux. La soumission doit inclure dans sa proposition toutes les références au matériel ...

  • GCItem du Guide CCUAProcédures d'évaluation des propositions

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0063T/1
    1. L'énoncé des travaux et les autres conditions et exigences de la demande de propositions (DP) sont classés dans les catégories OBLIGATOIRE ou INFORMATION. Lorsqu'une condition ou une exigence obligatoire ne peut être respectée ou accompagnée des détails ...

  • GCItem du Guide CCUAEvaluation des coûts proposés

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0065T/1
    1. Une proposition peut être acceptée en tout ou en partie et elle peut être acceptée d'après LE COÛT LE PLUS BAS PAR GROUPE(S) D'ARTICLES indiqué(s) ci-après OU SELON LE COÛT D'ENSEMBLE LE PLUS BAS. a) Les articles du groupe A sont énumérés à l'annexe «__ ...

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