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  • GCItem du Guide CCUAProcédures d'évaluation des propositions

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0062T/1
    1. L'évaluation des propositions TECHNIQUES sera fondée sur les critères spécifiés dans les appendices/annexes «______» ci-inclus. 2. Proposition technique Les propositions TECHNIQUES reçues seront examinées individuellement par rapport aux critères d ...

  • GCItem du Guide CCUAEvaluation des coûts proposés

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0065T/2
    1. Une proposition peut être acceptée en tout ou en partie et elle peut être acceptée d'après LE COÛT LE PLUS BAS PAR GROUPE(S) D'ARTICLES indiqué(s) ci-après OU SELON LE COÛT D'ENSEMBLE LE PLUS BAS. a) Les articles du groupe A sont énumérés à l'annexe «__ ...

  • GCItem du Guide CCUACritères d'évaluation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0200T/1
    Chaque soumission sera évaluée et cotée en fonction des critères qui suivent. Pour être soumises à la prochaine étape d'évaluation, les soumissions doivent avoir obtenu... [**LES AGENTS DES ACHATS DOIVENT CHOISIR L'UN DES ÉNONCÉS SUIVANTS, SOIT a), b) OU c ...

  • GCItem du Guide CCUAAgent de négociation des contrats

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1002C/1
    (nom de l'agent) (section) (bureau régional) Approvisionnements et Services Canada (adresse) (code postal) TÉLÉPHONE: ()____-_____ TÉLÉCOPIEUR: ()____-_____ L'Agent de négociation des contrats scientifiques, dont le nom figure ci-dessus, est responsable de ...

  • GCItem du Guide CCUAAgent de liaison technique

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1004C/3
    L'agent de liaison technique du présent contrat est: Nom:_____ Titre de l'agent:_____ Organisme:_____ Adresse:_____ Code postal:_____ Téléphone: (___)___-____ Télécopieur: (___)___-____ L'agent de liaison technique est responsable de la liaison technique ...

  • GCItem du Guide CCUAResponsable des lieux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1005D/2
    Le responsable des lieux est la personne suivante: Nom:_____ Titre de l'agent:_____ Organisme:_____ Adresse:_____ Téléphone:_____ Télécopieur:_____ La présente clause doit être utilisée lorsqu'il faut nommer un responsable des lieux dans les documents d ...

  • GCItem du Guide CCUAAutorités (AAQSG)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1014D/2
    Agent de l'assurance de la qualité des services de gardiennage (AAQSG):__________ Agent d'assurance de la qualité des services de gardiennage Sous-section de l'assurance de la qualité des services de gardiennage Direction de la sécurité industrielle et ...

  • GCItem du Guide CCUAAucun partenariat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1035C/1
    Aucune clause du contrat ne doit établir ou être interprétée comme établissant un partenariat entre les parties et l'entrepreneur ne doit pas se faire passer pour un représentant du gouvernement du Canada, lorsqu'il traite avec une tierce partie. Utiliser ...

  • GCItem du Guide CCUAEvaluation des soumissions

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0015T/3
    1. Le Canada évaluera les soumissions reçues en se fondant sur les facteurs suivants: a) la conformité aux clauses et conditions de la présente invitation à soumissionner; b) le prix le plus bas d'une proposition techniquement conforme, présentée au Canada ...

  • GCItem du Guide CCUAPrésentation de la proposition

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0023T/4
    (**SUPPRIMER TOUTE LIGNE ENCADRÉE D'ASTÉRISQUES[**], DE MÊME QUE LA PRÉSENTE INSTRUCTION, UNE FOIS LES MODIFICATIONS APPORTÉES.**) Les soumissionnaires doivent présenter leur soumission en trois (3) exemplaires et en deux parties, comme suit:- Proposition ...

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