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  • GCItem du Guide CCUADépôts de garantie/cautionnements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/E/E0001T/7
    1. Ci-joint à la soumission est la garantie exigée comprenant: a) un dépôt de garantie (obligation de garantie par le gouvernement, lettre de change, lettre de crédit de soutien irrévocable) de_____$, représentant au moins_____ p. 100 du prix de la ...

  • GCItem du Guide CCUAEssais de conformité- electromagnétique

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5710D/1
    L'entrepreneur et ses sous-traitants doivent s'assurer que toutes les installations d'essai utilisées pour les essais de conformité afin de déterminer la compatibilité électromagnétique (CEM) sont reconnues par le MDN comme ayant les capacités spécifiques ...

  • GCItem du Guide CCUARapp. d'essai, art. non essent. à la séc.

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5726D/2
    Si les fixations filetées de catégorie 3 sont fournies en vertu du contrat, l'entrepreneur doit fournir au représentant de l'assurance de la qualité (RAQ) un rapport d'inspection ou d'essai valide sur les résultats obtenus pour les paramètres suivants: a. ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection et acceptation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5800D/1
    L'entrepreneur devra se conformer aux exigences de_____. Toute question ayant trait à l'exécution des travaux sur place devra être portée à l'attention du_____, qui devra certifié que les travaux ont été exécutés de façon satisfaisante et acceptés en ...

  • GCItem du Guide CCUAAOQ-source-cont./insp.-carburants((CAQ E)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5536D/2
    Pour l'exécution des travaux décrits dans le présent document, l'entrepreneur doit satisfaire aux exigences de la publication D-QA-001-015 /SF-001, Spécification pour les exigences relatives au contrôle de la qualité et à l'inspection à l'intention des ...

  • GCItem du Guide CCUAAOQ- source- cont./insp.- huiles(CAQ P)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5537D/2
    Pour l'exécution des travaux décrits dans le présent document, l'entrepreneur doit satisfaire aux exigences de la publication D-QA-001-015/SF-002, Spécification des exigences relatives au contrôle de la qualité et à l'inspection à l'intention des ...

  • GCItem du Guide CCUAAQAP-120 Production (CAQ W)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5539D/2
    Pour l'exécution des travaux décrits dans le présent document, l'entrepreneur doit satisfaire aux exigences suivantes: AQAP-120, Exigences de l'OTAN en matière d'assurance de la qualité pour la production, publiée par l'OTAN, édition en vigueur à la date ...

  • GCItem du Guide CCUASystème AQ de l'entrepreneur (CAQ C)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5543T/1
    Les soumissionnaires sont encouragés à mettre en place un système d'assurance de la qualité convenant à la portée des travaux à exécuter, fondé sur le modèle approprié de la série de normes ISO 9000. L'entrepreneur doit mettre en place un système d ...

  • GCItem du Guide CCUAAssurance officielle de la qualité- réparation des navires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5650D/2
    Les travaux décrits dans le présent document doivent être contrôlés et inspectés conformément aux exigences des conditions générales 1026A et des conditions générales supplémentaires 1029. Utiliser la clause suivante quand il s'agit d'une demande de ...

  • GCItem du Guide CCUAAOQ à destination- non tech. (CAQ B)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5530D/2
    L'entrepreneur doit effectuer ou faire effectuer tous les essais et les inspections nécessaires afin de confirmer que le matériel ou les services fournis sont conformes aux exigences contractuelles. Ce matériel est sujet à vérification par le ministère de ...

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