Recherche

Attention! AchatsCanada est la nouvelle source officielle des avis d’appel d’offres et d’adjudication pour le gouvernement du Canada. Cela signifie que vous pouvez maintenant rechercher et soumissionner sur les appels d'offres affichés sur AchatsCanada.

Fournisseurs inscrivez-vous aujourd’hui!

Inscrivez-vous maintenant pour vous assurer de faire la transition vers le nouveau service d'approvisionnement du gouvernement du Canada. Découvrez comment commencer.

Nouveau! La lettre des contrats octroyés a été redirigée à un nouvel emplacement sur le site web d’AchatsCanada.

Filtrez vos résultats

Données sur l'approvisionnement

Biens et services

United Nations Standard Products and Services Code

Emplacement

Ministère

Nom normalisé du fournisseur

Politique et soutien

Résultats de la recherche

Recevez des avis pour ce résultat de recherche :   Avis par courriel    flux RSS    flux Atom
Pour plus d'informations sur les notifications, consulter la page Surveiller les occasions d'affaires

Affichage des items 3571 à 3580 de 3837 pour AG.

En choisissant une option « Résultats par page » ou « Trier les résultats par », les résultats de votre recherche seront automatiquement mis à jour.

  • GCItem du Guide CCUANavire, examen du

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9054D/1
    a) MATÉRIEL:_____ doivent noter que tout le matériel utilisé pour exécuter les travaux, et non stipulé à titre de matériel fourni par le gouvernement, incombera au soumissionnaire retenu et que tous les coûts devront être inclus dans le prix_____. b) ...

  • GCItem du Guide CCUANavire, examen du

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9054T/1
    a) MATÉRIEL: Les soumissionnaires doivent noter que tout le matériel utilisé pour exécuter les travaux, et non stipulé à titre de matériel fourni par le gouvernement, incombera au soumissionnaire retenu et que tous les coûts devront être inclus dans le ...

  • GCItem du Guide CCUARemplacement du personnel

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9013C/2
    L'Entrepreneur devra fournir les services de (insérer le(s) nom(s)) et tous les employés supplémentaires nécessaires à l'exécution du Travail et à la prestation des services requis en vertu du présent Contrat, à moins que l'Entrepreneur ne soit dans l ...

  • GCItem du Guide CCUANavire affrété

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A8501D/1
    1. Le navire devra être conforme aux exigences indiquées dans les spécifications ci-jointes. Le soumissionnaire devra donner les détails suivants relativement à son navire: a) nom du navire_____; b) numéro officiel_____; c) longueur, largeur, jaugeage_____ ...

  • GCItem du Guide CCUACBJNQ- avis

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0011T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 1 des clauses de la Convention de la Baie James et du Nord québécois (CBJNQ): 4.3 Le gouvernement du Canada se sert de la liste des entreprises inuit pour inviter ces entreprises à ...

  • GCItem du Guide CCUACBJNQ- dispositions relatives aux appels d'offres

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0013T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 1 des clauses de la Convention de la Baie James et du Nord québécois (CBJNQ): 28.10.3 Quant aux projets mis sur pied et dirigés par le gouvernement du Canada ou du Québec, leurs ...

  • GCItem du Guide CCUAERTGDMS- avis

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0121T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 6 des clauses de l'Entente sur la revendication territoriale globale des Dénés et des Métis du Sahtu (ERTGDMS): 12.2.1 Lorsqu'un gouvernement exerce, dans la région visée par le ...

  • GCItem du Guide CCUADocumentation- FOB Panalpina Inc.

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Y/Y4001D/6
    Marchandises dangereuses: 1. Il faudra inclure pour chaque marchandise dangereuse des renseignements quant à la nature, à la quantité et au numéro des Nations Unies, conformément au Code maritime international des marchandises dangereuses et aux derniers ...

  • GCItem du Guide CCUAEmployé donné, Remplacement d'un

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A7017D/2
    1. Lorsque le contrat précise l'identité des personnes qui doivent exécuter les travaux, l'entrepreneur est tenu de fournir les services de ces personnes, sauf s'il n'est pas en mesure de le faire pour des motifs indépendants de sa volonté. 2. S'il n'est ...

  • GCItem du Guide CCUABailleur/preneur- responsabilités

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A8010D/5
    Sauf indication contraire dans le présent document, les conditions suivantes s'appliquent: 1. L'entrepreneur sera responsable de: a) la livraison à la destination précisée dans le contrat; b) la reprise du véhicule à la date d'expiration ou de résiliation ...

Pages des résultats pour Recherche

Les données relatives aux appels d'offres comprennent une License du gouvernement ouvert – Canada qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant la reproduction commerciale sur la page des modalités du site Achatsetventes.gc.ca pour plus de renseignements.

Date de modification :
Rétroaction sur ce site Web