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  • GCItem du Guide CCUACertification relative au soudage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4075D/1
    Aux fins de conformité à la norme W47.1- Certification des compagnies de soudage par fusion des structures en acier ou à la norme W47.2- Certification des compagnies de soudage par fusion de l'aluminium, de l'Association canadienne de normalisation (CSA), ...

  • GCItem du Guide CCUAPublications Bilingues

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4057D/1
    1. L'entrepreneur doit fournir et étiqueter clairement toutes les publications techniques nécessaires à la description, au fonctionnement, à l'installation, à l'entretien et à la réparation des articles livrables complets. 2. L'entrepreneur doit fournir, ...

  • GCItem du Guide CCUAPublications, spécifications et normes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4058D/1
    1. Les publications constituant des articles livrables complets doivent être produites conformément aux spécifications suivantes: a) Présentation Le numéro le plus récent du document C-01-100-100/AG-002- Préparation des manuscrits techniques par les ...

  • GCItem du Guide CCUAOrdre de priorité des documents

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4025D/5
    Les documents énumérés ci-après font partie intégrante du contrat. En cas d'incompatibilité entre les textes énumérés dans la liste, c'est le libellé du document qui apparaît en premier sur la liste qui devra l'emporter sur celui de tout autre document qui ...

  • GCItem du Guide CCUAMarquage de la catégorie

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B2004D/2
    Tout le bois d'oeuvre fourni doit être estampillé de façon à indiquer la classe et l'essence du bois, ainsi que le nom de l'agence qui est autorisée par le Conseil d'accréditation de la Commission canadienne de normalisation du bois d'oeuvre (CLSAB) à ...

  • GCItem du Guide CCUALocaux à bureaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9060D/3
    Pour la durée du contrat, l'entrepreneur devra fournir les locaux à bureaux meublés suivants au personnel du client ou au représentant du ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux:_____. Les agents des achats doivent préciser le nombre ...

  • GCItem du Guide CCUADivulgation des prix

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/S/S0005T/1
    Le fournisseur accepte que ses prix soumis sous l'arrangement en matière d'approvisionnement soient divulgués par le Canada et convient qu'il n'aura aucun droit de réclamation contre le Canada, le client, leurs employés, agents ou préposés en ce qui a ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/9403/17
    A. INSTRUCTIONS (APPLICABLES AUX DEMANDES DE SOUMISSIONS) 1. Présentation des soumissions (1) Il incombe au soumissionnaire: a) de retourner l'original de la demande de soumissions, dûment rempli et signé, SELON LA PRÉSENTATION REQUISE; b) d'envoyer sa ...

  • GCItem du Guide CCUARésiliation pour des raisons de commodité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/9403-2/3
    1. Cesser tous les travaux relevant du contrat selon les termes de l'Avis de résiliation et dans la mesure spécifiée. Lire attentivement la clause de résiliation de votre contrat. 2. Entreprendre immédiatement de résilier ou de réduire tout marché de sous ...

  • GCItem du Guide CCUAPublications techniques- traduction

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9051D/2
    Le Canada aura le droit de traduire et de reproduire en tout ou en partie, pour l'usage exclusif du gouvernement, les publications fournies aux termes du contrat. En plus des exemplaires qui doivent être fournis avec l'équipement,_____ exemplaires de ...

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