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  • GCItem du Guide CCUAEtat des coûts

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0307D/2
    1. Sur demande de l'autorité contractante ou de l'organisme de vérification désigné par l'autorité contractante, l'entrepreneur préparera et présentera, à l'autorité contractante ou à l'organisme de vérification, selon le cas, un état des coûts, une fois ...

  • GCItem du Guide CCUAÉtat des coûts

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0300D/5
    1. Une fois le contrat exécuté, également chaque année dans le cas des contrats s'étalant sur plus d'un exercice financier de l'entrepreneur, celui-ci doit remplir le formulaire PWGSC-TPSGC 7953-1, État des coûts des entrepreneurs (version anglaise est ...

  • GCItem du Guide CCUAPrix- attestation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0005T/1
    Le soumissionnaire certifie par les présentes que le prix indiqué est établi d'après le prix de revient calculé conformément aux Principes des coûts contractuels, DSS-MAS 1031-2, et que le prix en question comprend un profit estimatif de_____ $. Utiliser ...

  • GCItem du Guide CCUAAccès aux installations du Canada

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B9028D/1
    1. Pendant la durée du contrat, il peut être nécessaire, pour l'exécution des travaux, d'avoir accès aux installations, au matériel, à la documentation et au personnel du Canada ci-après décrits: a) locaux du client; b) systèmes informatiques du client ...

  • GCItem du Guide CCUAExcédents en déficit

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B7806D/1
    La(les) quantité(s) exacte(s) indiquée(s) ci-dessus sera (seront) fournie(s) aux prix proposés dans la soumission. Aucun déficit d'impression ne sera autorisé, à moins d'autorisation écrite expresse de l'Agent de négociation des contrats du MAS ...

  • GCItem du Guide CCUACatalogue de matériel (CMGC) sur CD-ROM

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B8041D/2
    1. Sur demande écrite, le ministère de la Défense nationale fournira au représentant de l'assurance de la qualité de la Défense nationale (RAQDN), tel qu'indiqué dans le contrat, un exemplaire du Catalogue du matériel du gouvernement canadien (CMGC) sur CD ...

  • GCItem du Guide CCUAÉquipes mobiles de réparation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B8044D/3
    Les équipes mobiles de réparation (ÉMR) de l'entrepreneur doivent respecter les procédures énoncées dans l'Instruction technique des Forces canadiennes ITFC C-02-005-011/AM-000, intitulée Équipes mobiles de réparation dotées du personnel de l'entrepreneur. ...

  • GCItem du Guide CCUALieu de l'exécution des travaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B6807C/2
    Normalement, les travaux s'effectueront dans les locaux de l'Entrepreneur choisi. Cependant, on fera le nécessaire pour que le personnel de l'Entrepreneur choisi ait accès au materiel classifié ou de caractère critique, selon le besoin. Le chef de projet ...

  • GCItem du Guide CCUALieu de l'exécution des travaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B6809C/1
    Normalement, les travaux s'effectueront dans les locaux de l'Offreur. Cependant, on fera le nécessaire pour que le personnel de l'Offreur ait accès au matériel classifié ou de caractère critique, selon le besoin. Le chef de projet fournira les ...

  • GCItem du Guide CCUAStabilité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B6100D/1
    L'entrepreneur est l'unique responsable de la stabilité et de l'assiette du navire durant la période où le navire se trouve dans les installations de l'entrepreneur, y compris l'arrimage et le désarrimage. À cette fin, durant la période où le navire est en ...

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