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  • GCItem du Guide CCUAExpédition- instructions

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D6001C/1
    Nonobstant les dispositions relatives à l'Expédition figurant au présent Contrat, et à condition que le consignitaire soit connu, l'Entrepreneur, dès qu'il aura connaissance qu'un envoi d'un poids de_____ livres (_____ kg) ou plus est prêt, doit demander ...

  • GCItem du Guide CCUARapport d'essai- articles essentiels à la sécurité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5725D/2
    1. Dans le cas des articles indiqués dans le contrat comme étant des fixations de catégorie 3 essentielles à la sécurité, l'entrepreneur doit fournir au représentant de l'assurance de la qualité (RAQ) un rapport d'inspection ou d'essai valide contenant les ...

  • GCItem du Guide CCUADocuments de sortie- FAA-É.U./MT

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5600D/3
    Le matériel doit être libéré aux fins d'expédition aux destinataires au moyen de documents d'inspection de la Federal Aviation Administration (FAA) des É.-U. ou du ministère des Transports (MT) du Canada dûment remplis et approuvés. Les documents d ...

  • GCItem du Guide CCUADocuments de sortie- entrepreneur

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5601D/7
    Le matériel doit être libéré aux fins d'expédition au moyen d'un des documents de sortie suivants: POUR LES ENTREPRENEURS CANADIENS À moins d'avis contraire du responsable de l'assurance de la qualité du ministère de la Défense nationale (MDN), la ...

  • GCItem du Guide CCUAISO 9001:2000 Systèmes de management de la qualité- Exigences (CAQ Z)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5542D/10
    Pour l'exécution des travaux décrits dans le présent document, l'entrepreneur doit satisfaire aux exigences suivantes: ISO 9001:2000- Systèmes de management de la qualité- Exigences, publié par l'Organisation internationale de normalisation (ISO), édition ...

  • GCItem du Guide CCUAISO 9001:2000- Systèmes de management de la qualité- Exigences (CAQ C)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5543D/4
    L'entrepreneur doit mettre en place un système d'assurance de la qualité propre à la portée des travaux à exécuter. Il est recommandé que le système d'assurance de la qualité soit basé sur ISO 9001:2000- Systèmes de management de la qualité- Exigences. L ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection des avions civils (CAQ J)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5580D/5
    Les travaux décrits dans le présent document doivent être inspectés conformément aux exigences des règlements sur les avions civils de la « Federal Aviation Administration » (FAA) des États-Unis ou du ministère des Transports (MT) du Canada, et ils sont ...

  • GCItem du Guide CCUAISO 9001:2000 Systèmes de management de la qualité- Exigences (CAQ X)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5540D/10
    Pour l'exécution des travaux décrits dans le présent document, l'entrepreneur doit satisfaire aux exigences suivantes: ISO 9001:2000- Systèmes de management de la qualité- Exigences, publié par l'Organisation internationale de normalisation (ISO), édition ...

  • GCItem du Guide CCUAISO 9001:2000 Systèmes de management de la qualité- Exigences (CAQ Y)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5541D/10
    Pour l'exécution des travaux décrits dans le présent document, l'entrepreneur doit satisfaire aux exigences suivantes: ISO 9001:2000- Systèmes de management de la qualité- Exigences, publié par l'Organisation internationale de normalisation (ISO), édition ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection- MDN

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5316D/1
    Tous les travaux seront assujettis à un examen d'assurance de la qualité effectué par le ministère de la Défense nationale. Dans les 48 heures suivant la réception du contrat consécutif à la présente, vous prendrez des dispositions avec l'Inspecteur du ...

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