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  • GCItem du Guide CCUAAutorités

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1014T/1
    Responsable de l'assurance de la qualité: Agent d'assurance de la qualité des services de gardiennage Sous-section de l'assurance de la qualité des services de gardiennage Direction de la sécurité industrielle et ministérielle Approvisionnements et ...

  • GCItem du Guide CCUAChargé de projet

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1022C/1
    Le chargé de projet pour ce contrat est: Nom:_____ Titre:_____ Organisation:_____ Adresse:_____ Téléphone: ()___-____ Télécopieur: ()___-____ Courriel:________________ Le chargé de projet représente le ministère ou organisme pour lequel les travaux sont ...

  • GCItem du Guide CCUAAutorité contractante

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1024C/3
    L'autorité contractante est l'agent de négociation dont le nom figure sur la page un (1) du contrat. C'est lui qui est chargé de la gestion du contrat. Toute modification doit être autorisée, par écrit, par l'autorité contractante. L'entrepreneur ne doit, ...

  • GCItem du Guide CCUAResponsable technique

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1030C/2
    Le responsable technique pour ce contrat est: Nom:_____ Titre:_____ Organisation:_____ Adresse:_____ Téléphone: ()___-____ Télécopieur: ()___-____ Courriel:________________ Le responsable technique représente le ministère ou organisme pour lequel les ...

  • GCItem du Guide CCUAOrdres du poste

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A7025D/1
    Les ordres du poste seront transmis à L'Entrepreneur l'agent de sécurité ministériel de Destinataire ou son représentant autorisé. Les ordres de poste seront suffisamment détaillés pour permettre à l'agence de sécurité d'effectuer ses tâches de façon ...

  • GCItem du Guide CCUAListe des sous-traitants proposés

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A7035T/2
    Lorsque la soumission comprend le recours à des sous-traitants pour l'exécution des travaux, le soumissionnaire s'engage, à la demande de l'autorité contractante, à fournir une liste de tous les sous-traitants, y compris une description des articles à ...

  • GCItem du Guide CCUABailleur/preneur- responsabilités

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A8010D/3
    Sauf indication contraire dans le présent document, les conditions suivantes s'appliquent: 1. L'entrepreneur sera responsable de: a) la livraison à la destination précisée dans le contrat; b) la reprise du véhicule à la date d'expiration ou de résiliation ...

  • GCItem du Guide CCUABailleur/preneur- responsabilités

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A8010D/4
    Sauf indication contraire dans le présent document, les conditions suivantes s'appliquent: 1. L'entrepreneur sera responsable de: a) la livraison à la destination précisée dans le contrat; b) la reprise du véhicule à la date d'expiration ou de résiliation ...

  • GCItem du Guide CCUARemplacement du personnel

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9013C/1
    L'Entrepreneur devra fournir les services de (insérer le(s) nom(s)) et tous les employés supplémentaires nécessaires à l'exécution du Travail et à la prestation des services requis en vertu du présent Contrat, à moins que l'Entrepreneur ne soit dans l ...

  • GCItem du Guide CCUADurée du contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9022C/1
    La durée du contrat est à partir de la date du contrat jusqu'au_______ inclusivement. OU La durée du contrat est du_____ au_____ inclusivement. Utiliser la clause suivante dans les contrats de services. Utiliser en conjonction avec la clause A9009C si le ...

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