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  • GCItem du Guide CCUABiens et(ou) services optionnels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0070C/1
    L'entrepreneur accorde au Canada l'option irrévocable d'acquérir les biens, les services ou les deux, qui sont décrits à_________ du contrat selon les mêmes modalités et conditions et aux prix et(ou) aux taux établis dans le contrat. Cette option ne pourra ...

  • GCItem du Guide CCUAFrais de transfert du navire

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0240T/1
    1. Le prix d'évaluation doit inclure les frais de transfert du navire du port d'attache jusqu'aux chantiers navals où le travail sera entrepris, et son retour au port d'attache, conformément à ce qui suit: 2. a) Le soumissionnaire doit inscrire ci-dessous ...

  • GCItem du Guide CCUAFrais de transfert du navire

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0240T/2
    1. Le prix d'évaluation doit inclure les frais de transfert du navire du port d'attache jusqu'aux chantiers navals où les travaux seront exécutés, et son retour au port d'attache, conformément à ce qui suit: 2. a) Le soumissionnaire doit inscrire ci ...

  • GCItem du Guide CCUADocuments exigés au fins d'évaluation des soumissions

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0280T/1
    Il est obligatoire de présenter les documents suivants avec la soumission afin qu'elle soit évaluée. 1.______________ 2.______________ 3.______________. Les agents de négociation des contrats ont le choix d'utiliser cette clause. Cette dernière comprend ...

  • GCItem du Guide CCUAPièces de rechange d'avion militaire- condition at attestation des articles finaux à livrer

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0300T/1
    Les catégories suivantes ne s'appliquent pas aux pièces standard et commerciales. Les pièces standard sont constituées des pièces matérielles communes et des matières premières qui ne sont pas nécessairement conçues pour les avions, qui sont produites ...

  • GCItem du Guide CCUAPièces de rechange d'avion militaire- condition at attestation des articles finaux à livrer

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0300T/2
    Les catégories suivantes ne s'appliquent pas aux pièces standard et commerciales. Les pièces standard sont constituées des pièces matérielles communes et des matières premières qui ne sont pas nécessairement conçues pour les avions, qui sont produites ...

  • GCItem du Guide CCUAPièces de rechange d'avion militaire- substituts et traçabilité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0301T/1
    1. Les numéros de pièces et les codes OTAN des fabricants (COF) ou les codes Commercial And Government Entity (CAGE) indiqués dans les présentes sont les seuls, à la connaissance du MDN, qui répondent aux exigences en matière de forme, d'ajustage et de ...

  • GCItem du Guide CCUAAgent de liaison technique/inspection

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1004C/1
    (nom) (titre de l'agent) (organisation) (adresse) (code postal) TELEPHONE: (___)___-____ TELECOPIEUR: (___)___-____ L'Agent de liaison technique est responsable de la liaison technique quotidienne entre l'Entrepreneur et le Délégué scientifique, et est ...

  • GCItem du Guide CCUAAgent de liaison technique

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1004C/2
    L'agent de liaison technique de présent contrat est: (nom) (titre de l'agent) (organisme) (adresse) (code postal) TELEPHONE: (___)___-____ TELECOPIEUR: (___)___-____ L'agent de liaison technique est responsable de la liaison technique quotidienne entre l ...

  • GCItem du Guide CCUAAutorités (AAQSG)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1014D/1
    Agent de l'assurance de la qualité des services de gardiennage:__________ Agent d'assurance de la qualité des services de gardiennage Sous-section de l'assurance de la qualité des services de gardiennage Direction de la sécurité industrielle et ...

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