Recherche

Attention! AchatsCanada est la nouvelle source officielle des avis d’appel d’offres et d’adjudication pour le gouvernement du Canada. Cela signifie que vous pouvez maintenant rechercher et soumissionner sur les appels d'offres affichés sur AchatsCanada.

Fournisseurs inscrivez-vous aujourd’hui!

Inscrivez-vous maintenant pour vous assurer de faire la transition vers le nouveau service d'approvisionnement du gouvernement du Canada. Découvrez comment commencer.

Nouveau! La lettre des contrats octroyés a été redirigée à un nouvel emplacement sur le site web d’AchatsCanada.

Filtrez vos résultats

Données sur l'approvisionnement

Biens et services

United Nations Standard Products and Services Code

Emplacement

Ministère

Nom normalisé du fournisseur

Politique et soutien

Résultats de la recherche

Recevez des avis pour ce résultat de recherche :   Avis par courriel    flux RSS    flux Atom
Pour plus d'informations sur les notifications, consulter la page Surveiller les occasions d'affaires

Affichage des items 2981 à 2990 de 3837 pour AG.

En choisissant une option « Résultats par page » ou « Trier les résultats par », les résultats de votre recherche seront automatiquement mis à jour.

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- formule détaillée

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9601/17
    9601 00 (2005-12-16) Conditions générales- formule détaillée Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Situation juridique de l'entrepreneur 04 Modifications et renonciations 05 Exécution des travaux ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- formule détaillée

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9601/18
    9601 00 (2006-08-15) Conditions générales- formule détaillée Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Situation juridique de l'entrepreneur 04 Modifications et renonciations 05 Exécution des travaux ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- formule détaillée

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9601/19
    9601 00 (2007-05-25) Conditions générales- formule détaillée Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Situation juridique de l'entrepreneur 04 Modifications et renonciations 05 Exécution des travaux ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- Formule semi- détaillée

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9601-10/1
    9601-10 00 CONDITIONS GÉNÉRALES- FORMULE SEMI-DÉTAILLÉE 01/12/92 Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 Qualité de l'entrepreneur 03 Modifications et renonciations 04 Exécution des travaux 05 Respect du droit applicable 06 Cession 07 ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- Formule semi- détaillée

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9601-10/2
    9601-10 00 CONDITIONS GÉNÉRALES- FORMULE SEMI-DÉTAILLÉE 01/06/94 Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 Qualité de l'entrepreneur 03 Modifications et renonciations 04 Exécution des travaux 05 Respect du droit applicable 06 Cession 07 ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- Formule semi- détaillée

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9601-10/3
    9601-10 00 (01/12/94) CONDITIONS GÉNÉRALES- FORMULE SEMI-DÉTAILLÉE Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 Qualité de l'entrepreneur 03 Modifications et renonciations 04 Exécution des travaux 05 Respect du droit applicable 06 Cession 07 ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- Formule semi- détaillée

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9601-10/4
    9601-10 00 (31/03/95) CONDITIONS GÉNÉRALES- FORMULE SEMI-DÉTAILLÉE Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 Qualité de l'entrepreneur 03 Modifications et renonciations 04 Exécution des travaux 05 Respect du droit applicable 06 Cession 07 ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- Formule semi- détaillée

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9601-10/5
    9601-10 00 (01/05/96) CONDITIONS GÉNÉRALES- FORMULE SEMI-DÉTAILLÉE Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 Qualité de l'entrepreneur 03 Modifications et renonciations 04 Exécution des travaux 05 Respect du droit applicable 06 Cession 07 ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- Formule semi-détaillée

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9601-10/6
    9601-10 00 (30/10/96) CONDITIONS GÉNÉRALES- FORMULE SEMI-DÉTAILLÉE Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Qualité de l'entrepreneur 03 Modifications et renonciations 04 Exécution des travaux 05 Respect du droit applicable ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- Formule semi-détaillée

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9601-10/7
    9601-10 00 (16/02/98) Conditions générales- formule semi-détaillée Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Qualité de l'entrepreneur 03 Modifications et renonciations 04 Exécution des travaux 05 Respect du droit applicable ...

Les données relatives aux appels d'offres comprennent une License du gouvernement ouvert – Canada qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant la reproduction commerciale sur la page des modalités du site Achatsetventes.gc.ca pour plus de renseignements.