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  • GCItem du Guide CCUACorporation commerciale canadienne

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/CCC50/1
    CCC50 00 Corporation commerciale canadienne 04/92 Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs de la Corporation 03 Cession et sous-traitance 04 Exécution des Travaux 05 L'Inspecteur est le juge définitif des Travaux 06 Réfection ...

  • GCItem du Guide CCUACorporation commerciale canadienne

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/CCC50/2
    CCC50 00 Corporation commerciale canadienne 01/06/94 Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs de la Corporation 03 Cession et sous-traitance 04 Exécution des Travaux 05 L'Inspecteur est le juge définitif des Travaux 06 Réfection ...

  • GCItem du Guide CCUACorporation commerciale canadienne

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/CCC50/3
    CCC50 00 (06/06/94) Corporation commerciale canadienne Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs de la Corporation 03 Cession et sous-traitance 04 Exécution des Travaux 05 L'Inspecteur est le juge définitif des Travaux 06 ...

  • GCItem du Guide CCUACorporation commerciale canadienne

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/CCC50/4
    CCC50 00 (16/02/98) Corporation commerciale canadienne Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs de la Corporation 03 Cession et sous-traitance 04 Exécution des travaux 05 L'Inspecteur est le juge définitif des ...

  • GCItem du Guide CCUACorporation commerciale canadienne

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/CCC50/5
    CCC50 00 (12/05/00) Corporation commerciale canadienne (contrats autres que de défense) Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs de la Corporation 03 Cession et sous-traitance 04 Exécution des travaux 05 L ...

  • GCItem du Guide CCUACorporation commerciale canadienne

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/CCC50/6
    CCC50 00 (01/12/00) Corporation commerciale canadienne (contrats autres que de défense) Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs de la Corporation 03 Cession et sous-traitance 04 Exécution des travaux 05 L ...

  • GCItem du Guide CCUATravaux précontractuels non autorisés

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9088C/1
    Les parties reconnaissent que l'entrepreneur, afin de respecter ses obligations prévues au contrat, a commencé les travaux requis en vertu du contrat avant la date d'entrée en vigueur de ce dernier (travaux précontractuels), et qu'il a engagé des coûts ...

  • GCItem du Guide CCUATravaux précontractuels non autorisés

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9094C/5
    1. Les parties reconnaissent que l'entrepreneur, afin de respecter ses obligations prévues au contrat, a commencé les travaux requis en vertu du contrat avant la date d'entrée en vigueur de ce dernier (travaux précontractuels), et qu'il a engagé des coûts ...

  • GCItem du Guide CCUAMatériaux d'emballage en bois

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D2025C/1
    Tous les matériaux d'emballage en bois utilisés dans l'expédition internationale doivent être conformes aux « Directives pour la réglementation de matériaux d'emballage à base de bois dans le commerce international »- NIMP No. 15 (Normes internationales ...

  • GCItem du Guide CCUAGarantie financière

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/E/E0004T/8
    1. La garantie financière de soumission exigée doit prendre la forme: a) d'un dépôt de garantie conforme à la définition ci-dessous, ou b) d'un cautionnement de soumission, formulaire PWGSC-TPSGC 504 ci-joint http://www.tpsgc.gc.ca/acquisitions/text/forms ...

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