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  • GCItem du Guide CCUADocuments de sortie- distribution

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5620C/6
    Les documents de sortie remplis par l'entrepreneur doivent être distribués comme suit: a. exemplaire 1: envoyé par la poste au destinataire avec la mention: À l'attention de l'agent de réception; b. exemplaires 2 et 3: avec l'envoi au destinataire, dans ...
  • GCItem du Guide CCUADocuments de sortie- distribution

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5620C/7
    Les documents de sortie remplis par l'entrepreneur doivent être distribués comme suit: a. exemplaire 1: envoyé par la poste au destinataire avec la mention: À l'attention de l'agent de réception; b. exemplaires 2 et 3: avec l'envoi au destinataire, dans ...
  • GCItem du Guide CCUADocuments de sortie- distribution

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5620C/8
    Les documents de sortie remplis par l'entrepreneur doivent être distribués comme suit: a. exemplaire 1: envoyé par la poste au destinataire avec la mention: A l'attention de l'agent de réception; b. exemplaires 2 et 3: avec l'envoi au destinataire, dans ...
  • GCItem du Guide CCUADocuments de sortie- distribution

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5620C/9
    1. Les documents de sortie remplis par l'entrepreneur doivent être distribués comme suit: a) exemplaire 1: envoyé par la poste au destinataire avec la mention: « À l'attention de l'agent de réception »; b) exemplaires 2 et 3: avec l'envoi au destinataire, ...
  • GCItem du Guide CCUADocuments de sortie- distribution

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5620C/10
    L'entrepreneur doit remplir les documents de sortie et les distribuer comme suit: a) exemplaire 1: envoyé par la poste au destinataire avec la mention: « À l'attention de l'agent de réception »; b) exemplaires 2 et 3: avec l'envoi au destinataire, dans une ...
  • GCItem du Guide CCUAAOQ- contrôlés/inspectés- réparation des navires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5650D/1
    Les travaux décrits dans le présent document doivent être contrôlés et inspectés conformément aux exigences des Conditions générales DSS-MAS 1026A, Approvisionnements- prix ferme, et des Conditions générales supplémentaires DSS-MAS 1029, Réparation des ...
  • GCItem du Guide CCUARapp. d'essai- art. essentiel à la séc.

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5725D/1
    Dans le cas des articles indiqués dans le présent contrat comme étant des fixations de catégorie 3 essentielles à la sécurité, l'entrepreneur doit fournir au représentant de l'assurance de la qualité (RAQ) un rapport d'inspection ou d'essai valide ...
  • GCItem du Guide CCUARapp. d'essai, art. non essent. à la séc.

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5726D/1
    Si les fixations filetées de catégorie 3 sont fournies en vertu du présent contrat, l'entrepreneur doit fournir au représentant de l'assurance de la qualité (RAQ) un rapport d'inspection ou d'essai valide sur les résultats obtenus pour les paramètres ...
  • GCItem du Guide CCUAExpédition- instructions

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D6000D/1
    1. Lorsque l'entrepreneur règle les frais d'expédition et inclut ces frais dans le prix d'achat, il peut utiliser ses méthodes habituelles pour l'expédition des marchandises. 2. Lorsque le Canada paye les frais d'expédition ou rembourse à l'entrepreneur ...
  • GCItem du Guide CCUAFournitures

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D9000C/1
    L'Entrepreneur devra liver les articles suivants au Délégué scientifique, à l'endroit et au moment indiqués ci-dessous: Article Date de livraison 1. 2. 3. L'Entrepreneur devra aviser, par écrit, l'Agent de négociation des contrats scientifiques lorsque ces ...

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