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  • GCItem du Guide CCUAAssurance de la qualité- Autorité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510D/6
    Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité (AOQ) des installations de l'entrepreneur ou du(des) sous-traitant(s), ainsi que sur les lieux d'installation, effectué par le directeur général de l'Assurance de la qualité, ministère ...

  • GCItem du Guide CCUAAssurance de la qualité- Autorité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510D/7
    Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité (AOQ) des installations de l'entrepreneur ou du(des) sous-traitant(s), ainsi que sur les lieux d'installation, effectué par le directeur général- services des programmes d'équipement ...

  • GCItem du Guide CCUAAssurance de la qualité- Autorité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510D/8
    Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité (AOQ) des installations de l'entrepreneur ou du(des) sous-traitant(s), ainsi que sur les lieux d'installation, effectué par le Directeur général- Services des programmes d'équipement ...

  • GCItem du Guide CCUAAOQ à destination- non tech.

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5530D/1
    L'entrepreneur doit effectuer ou faire effectuer tous les essais et les inspections nécessaires afin de confirmer que le matériel ou les services fournis sont conformes aux exigences contractuelles. Ce matériel est sujet à vérification par le ministère de ...

  • GCItem du Guide CCUAAOQ à destination- Tech.

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5531D/1
    L'entrepreneur doit effectuer ou faire effectuer tous les essais et les inspections nécessaires afin de confirmer que le matériel ou les services fournis sont conformes aux dessins, aux spécifications et aux exigences contractuelles, ce qui comprend toute ...

  • GCItem du Guide CCUAAQAP-150 Développement de logiciels (CAQ F)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5535D/3
    Pour l'exécution des travaux décrits dans le présent document, l'entrepreneur doit satisfaire aux exigences suivantes: AQAP-150, Exigences de l'OTAN en matière d'assurance de la qualité pour le développement de logiciels, publiée par l'OTAN, édition en ...

  • GCItem du Guide CCUAAOQ- source- cont./insp.- carburants

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5536D/1
    Pour l'exécution des travaux décrits dans le présent document, l'entrepreneur doit satisfaire aux exigences de la publication D-QA-001-015 /SF-001, Spécification pour les exigences relatives au contrôle de la qualité et à l'inspection à l'intention des ...

  • GCItem du Guide CCUAAOQ à la source- cont./insp.- huiles

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5537D/1
    Pour l'exécution des travaux décrits dans le présent document, l'entrepreneur doit satisfaire aux exigences de la publication D-QA-001-015/SF-002, Spécification des exigences relatives au contrôle de la qualité et à l'inspection à l'intention des ...

  • GCItem du Guide CCUAAOQ la source- cont./insp.

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5538D/1
    Pour l'exécution des travaux décrits dans le présent document, l'entrepreneur doit satisfaire aux exigences en matière de contrôle de la qualité et d'inspection indiquées dans la soumission ou le contrat ou pour chaque code d'assurance de la qualité (CAQ) ...

  • GCItem du Guide CCUAISO 9001 Conception/dév./prod.(CAQ X)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5540D/2
    Pour l'exécution des travaux décrits dans le présent document, l'entrepreneur doit satisfaire aux exigences suivantes: ISO 9001 Exigences du système de la qualité pour la conception, le développement et la production, publiée par l'Organisation ...

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