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  • GCItem du Guide CCUALogiciels sous licence- transfert

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B6010C/2
    Les licences obtenues aux termes du présent contrat peuvent être librement transférées par le détenteur aux ministères, sociétés ou organismes du gouvernement du Canada décrits dans les annexes I, I.1, II ou III de la Loi sur la gestion des finances ...

  • GCItem du Guide CCUALogiciels sous licence- transfert

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B6010C/3
    Les licences obtenues aux termes du présent contrat peuvent être librement transférées par le détenteur aux ministères, sociétés ou organismes du gouvernement du Canada décrits dans les annexes I, I.1, II ou III de la Loi sur la gestion des finances ...

  • GCItem du Guide CCUAManquants, fournitures du Canada

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B6300C/1
    L'Entrepreneur se conformera aux instructions de logistique des Forces canadiennes qui seront données par l'agence des services techniques concernant l'appel, le traitement, le classement et la tenue à jour des dossiers relatifs aux fournitures nécessaires ...

  • GCItem du Guide CCUAMatériel et matériaux non consommables

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B6800C/1
    L'Entrepreneur devra prendre un soin raisonnable et approprié de tout matériel et matériau non consommable dont le coût est assumé dans le cadre du présent Contrat pendant qu'ils sont en sa possession. Lors de la présentation du rapport final, l ...

  • GCItem du Guide CCUALieu de l'exécution des travaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B6806C/1
    Normalement, les travaux s'effectueront dans les locaux de l'Entrepreneur. Cependant, on fera le nécessaire pour que le personnel de l'Entrepreneur ait accès au materiel classifié ou de caractère critique, selon le besoin. Le chef de projet fournira les ...

  • GCItem du Guide CCUALieu de l'exécution des travaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B6807C/1
    Normalement, les travaux s'effectueront dans les locaux de l'Entrepreneur. Cependant, on fera le nécessaire pour que le personnel de l'Entrepreneur ait accès au materiel classifié ou de caractère critique, selon le besoin. Le chef de projet fournira les ...

  • GCItem du Guide CCUABlanchissage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B6812D/1
    EXIGENCE: EN CE QUI CONCERNE LE BLANCHISSAGE D'ARTICLES CONFORMÉMENT À L'ANNEXE «A», AU FUR ET À MESURE DES BESOINS. LES PRIX DEVRONT ENGLOBER: a) le ramassage et la livraison des vêtements; b) les réparations mineures devant être effectuées, par exemple, ...

  • GCItem du Guide CCUACatalogue de matériel (CMGC) sur CD-ROM

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B8041D/1
    1. Sur demande écrite, le ministère de la Défense nationale (MDN) fournira au représentant de l'assurance de la qualité des Forces canadiennes (tel qu'indiqué dans le contrat) un exemplaire du Catalogue du matériel du gouvernement canadien (CMGC) sur CD ...

  • GCItem du Guide CCUAÉquipes mobiles de réparation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B8044D/1
    Les équipes mobiles de réparation (ÉMR) de l'entrepreneur doivent respecter les procédures énoncées dans l'Instruction technique des Forces canadiennes ITFC C-02-005-011/AM-000, intitulée Équipes mobiles de réparation dotées du personnel de l'entrepreneur. ...

  • GCItem du Guide CCUAEquipes mobiles de réparation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B8044D/2
    Les équipes mobiles de réparation (ÉMR) de l'entrepreneur doivent respecter les procédures énoncées dans l'Instruction technique des Forces canadiennes ITFC C-02-005-011/AM-000, intitulée Équipes mobiles de réparation dotées du personnel de l'entrepreneur. ...

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