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  • GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 1: Dispositions générales – Services de construction

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2810D/16
    CG1.1 Interprétation CG1.1.1 En-têtes et références CG1.1.2 Terminologie CG1.1.3 Application de certaines dispositions CG1.1.4 Achèvement substantiel CG1.1.5 Achèvement CG1.2 Documents contractuels CG1.2.1 Généralités CG1.2.2 Ordre de priorité CG1.2.3 ...

  • GCNIBS Papier hygiénique, rouleaux, ONGC 9-GP-13M, type 1, LPH de l'ONGC, 8540-21-506-3011 seulement

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N8540CA
    Titre
    N8540CA: Papier hygiénique, rouleaux, ONGC 9-GP-13M, type 1, LPH de l'ONGC, 8540-21-506-3011 seulement
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Papier hygiénique, feuille, ONGC 9-GP-13M, type 2, LPH de l'ONGC, 8540-21-506-3012 seulement

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N8540CB
    Titre
    N8540CB: Papier hygiénique, feuille, ONGC 9-GP-13M, type 2, LPH de l'ONGC, 8540-21-506-3012 seulement
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Huile pour engrenages, usage multiple, institut de pétrole américain (LPA) classification GL-5 classes 75W, 80W90, 85W140

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N9150GGA
    Titre
    N9150GGA: Huile pour engrenages, usage multiple, institut de pétrole américain (LPA) classification GL-5 classes 75W, 80W90, 85W140
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Éthylène glycol non inhibé, ONGC 3-GP-855M

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N6810AKA
    Titre
    N6810AKA: Éthylène glycol non inhibé, ONGC 3-GP-855M
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Cache-nez, laine, tissé, hommes, 8440-21-851-2144

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N8440JE
    Titre
    N8440JE: Cache-nez, laine, tissé, hommes, 8440-21-851-2144
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCSection du Guide des approvisionnementsPolitique sur la gestion des risques du Secrétariat du Conseil du Trésor

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/3/195/1
    La Politique sur la gestion des risques du Conseil du Trésor (CT) fournit un cadre pour la gestion des risques au sein du gouvernement du Canada. L'objectif de la Politique est de sauvegarder la propriété et les intérêts du gouvernement, ainsi que les ...

  • GCNIBS Éthylène glycol non inhibé, ONGC 3-GP-855M

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N6810AK
    Titre
    N6810AK: Éthylène glycol non inhibé, ONGC 3-GP-855M
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    PV

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 6- Retards et modifications des travaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2860D/4
    CG6.1 Modifications des travaux CG6.2 Changements des conditions du sous-sol CG6.3 Restes humains, vestiges archéologiques et objets présentant un intérêt historique ou scientifique CG6.4 Calcul du prix CG6.4.1 Calcul du prix avant d'apporter des ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 8- Règlement des différends

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2882D/4
    CG8.1 Interprétation CG8.2 Consultation et collaboration CG8.3 Avis de différend CG8.4 Négociation CG8.5 Médiation CG8.6 Confidentialité CG8.7 Règlement CG8.8 Règles pour la médiation des différends CG8.8.1 Interprétation CG8.8.2 Application CG8.8.3 ...

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