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  • GCTable des matièresGuide des approvisionnements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/Guide-des-approvisionnements
    Le Guide des approvisionnements- version 2023-2, date d'effet 2023-06-08, renferme les politiques et procédures ainsi que les références aux lois et directives pertinentes pour l'achat de biens, de services et de services en construction. Il s& ...

  • GCNIBS Bouteilles à gaz commerciales et industrielles

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/8120-0
    Titre
    8120: Bouteilles à gaz commerciales et industrielles
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Bouteilles à gaz commerciales et industrielles

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/8120
    Titre
    8120: Bouteilles à gaz commerciales et industrielles
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCSection du Guide des approvisionnements Transfert de fonds

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/8/65
    Les agents de négociation des contrats peuvent recevoir des états de compte ou des documents d'entrepreneurs, de banques, d'autres institutions financières ou d'autres sources indiquant que des personnes ou des sociétés, autres que l'entrepreneur, ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesPolitique sur le rendement des fournisseurs (maintenant la Politique sur les mesures correctives du rendement des fournisseurs)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-11R2
    Cet avis remplace au complet l'Avis de politique AP-11R1, publié le 4 novembre 2010. L'Avis de politique AP-11R2 met à jour la version de 1996 de la Politique sur le rendement des fournisseurs (PRF) et l'AP-11R1. Ces avis de politique clarifient le but et ...

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