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GCItem du Guide CCUAServices à fournir
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M0016D/1Le proposant s'engage à assurer des services de sécurité, services de gardiennage de haute qualité et à fournir le matériel de soutien connexe le cas échéant, selon la demande et conformément aux modalités énoncées aux présentes pour le compte des ... -
GCItem du Guide CCUAOutillage
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B7007D/3Outillage 1. L'outillage décrit aux présentes sera nécessaire à l'exécution du contrat. 2. Le coût de la réparation de l'outillage endommagé à cause d'un mauvais maniement sera imputé à l'entrepreneur. L'affûtage ou de légères encoches ne constitueront ... -
GCItem du Guide CCUAInstructions aux soumissionnaires
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9027T/1TOUT CONTRAT CONSECUTIF A LA PRESENTE RENFERMERA LES CLAUSES SUIVANTES: Si l'Entrepreneur n'exécute pas les travaux conformément aux spécifications, et si ce défaut n'est pas corrigé dans les deux (2) jours ouvrables, ou si la même plainte est présentée ... -
GCItem du Guide CCUAIntégration du système
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/9601-3/59601-3 00 (2005-06-10) Intégration du système Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Responsabilité de l'ensemble du système 03 Essai et acceptation du système 04 Biens de l'État 05 Période de garantie du système 06 ...
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