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  • GCItem du Guide CCUAConditions générales: biens (complexité moyenne)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2010A/19
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Condition du matériel 06 Rigueur des délais 07 Retard justifiable 08 Inspection et acceptation des travaux 09 Garantie 10 ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales: services professionnels (complexité moyenne)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2010B/19
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Rigueur des délais 08 Retard justifiable 09 Inspection et acceptation des ...

  • GCNIBS Équipement et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/6500-0
    Titre
    6500: Équipement et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Instruments, équipement et fournitures médicaux et chirurgicaux

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/6515-0
    Titre
    6515: Instruments, équipement et fournitures médicaux et chirurgicaux
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Instruments équipements et approvisionnements dentaires

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/6520-0
    Titre
    6520: Instruments équipements et approvisionnements dentaires
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Fournitures et équipement de formation d'images: médical, dentaire, vétérinaire

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/6525-0
    Titre
    6525: Fournitures et équipement de formation d'images: médical, dentaire, vétérinaire
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Mobiliers, équipements, ustensiles et approvisionnements d'hôpitaux

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/6530-0
    Titre
    6530: Mobiliers, équipements, ustensiles et approvisionnements d'hôpitaux
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Vêtements d'hôpital et de salle d'opération et articles apparentés à usage spécial

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/6532-0
    Titre
    6532: Vêtements d'hôpital et de salle d'opération et articles apparentés à usage spécial
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Nécessaires, trousses et assortiments médicaux

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/6545-0
    Titre
    6545: Nécessaires, trousses et assortiments médicaux
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Équipement et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/6500
    Titre
    6500: Équipement et approvisionnements médicaux, dentaires et vétérinaires
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

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