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  • GCNIBS Systèmes d'alarme et de signalisation

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/6300-0
    Titre
    6300: Systèmes d'alarme et de signalisation
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Systèmes d'alarme et de signalisation

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/6300
    Titre
    6300: Systèmes d'alarme et de signalisation
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCItem du Guide CCUAEtats des coûts

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0300D/1
    Une fois le contrat exécuté, également chaque année dans le cas des contrats s'étalant sur plus d'un exercise financier de l'entrepreneur, celui-ci doit remplir un État des coûts des Entrepreneurs, formulaire DSS-MAS 7953, en trois exemplaires et le ...

  • GCItem du Guide CCUAEtats des coûts

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0301D/1
    Une fois le Contrat exécuté, l'Entrepreneur doit préparer et présenter un état des coûts à l'Agent de négociation désigné dans le Contrat. L'état doit être signé et certifié par l'agent financier supérieur de l'Entrepreneur et doit contenir une ...

  • GCItem du Guide CCUAFactures

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0302D/1
    Une fois le Contrat exécuté, l'Entrepreneur doit présenter, à l'Agent de négociation désigné dans le Contrat, trois exemplaires des factures relatives à l'achat et à l'installation de tout matériel dont les coûts doivent être intégralement ou partiellement ...

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