Recherche

Attention! AchatsCanada est la nouvelle source officielle des avis d’appel d’offres et d’adjudication pour le gouvernement du Canada. Cela signifie que vous pouvez maintenant rechercher et soumissionner sur les appels d'offres affichés sur AchatsCanada.

Fournisseurs inscrivez-vous aujourd’hui!

Inscrivez-vous maintenant pour vous assurer de faire la transition vers le nouveau service d'approvisionnement du gouvernement du Canada. Découvrez comment commencer.

Nouveau! La lettre des contrats octroyés a été redirigée à un nouvel emplacement sur le site web d’AchatsCanada.

Filtrez vos résultats

Données sur l'approvisionnement

Biens et services

United Nations Standard Products and Services Code

Emplacement

Ministère

Nom normalisé du fournisseur

Politique et soutien

Résultats de la recherche

Recevez des avis pour ce résultat de recherche :   Avis par courriel    flux RSS    flux Atom
Pour plus d'informations sur les notifications, consulter la page Surveiller les occasions d'affaires

Affichage des items 161 à 170 de 264 pour 61.

En choisissant une option « Résultats par page » ou « Trier les résultats par », les résultats de votre recherche seront automatiquement mis à jour.

  • GCItem du Guide CCUAAttestation de VOD, vérification approfondie de la fiabilité et cote de production- sans traitement informatique

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/F/F1025D/5
    1. La présente clause et la totalité ou toute partie des travaux visés par cette clause sont PROTÉGÉS et nécessitent des mesures de protection particulières. 2. AVANT QU'ON LUI REMETTE LA DOCUMENTATION et en permanence pendant l'exécution du contrat ou de ...

  • GCItem du Guide CCUAOrganisme désigné- Interdiction de conserver le matériel le soir

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/F/F1030D/4
    1. L'entrepreneur ou l'offrant doit détenir en permanence, pendant l'exécution du contrat ou de l'offre à commandes, une cote d'organisme désigné valable, au niveau PROTÉGÉ_______, délivrée par la Direction de la sécurité industrielle canadienne et ...

  • GCItem du Guide CCUAAttestation de vérification d'organisation désigné- Interdiction de conserver le matériel le soir

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/F/F1030D/5
    1. L'entrepreneur ou l'offrant doit détenir en permanence, pendant l'exécution du contrat ou de l'offre à commandes, une attestation de vérification d'organisation désignée (VOD) en vigueur, au niveau PROTÉGÉ_______, délivrée par la Direction de la ...

  • GCItem du Guide CCUAProtection des documents pour le déchiquetage- Protégé

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/F/F1035D/1
    1. La Liste de vérification de exigences relatives à la sécurité (LVERS) ci-jointe fait état des exigences en matière de sécurité pour la destruction des renseignements PROTÉGÉS aux niveaux PROTÉGÉ A et B à l'aide de l'équipement de déchiquetage approuvé ...

  • GCItem du Guide CCUAProtection des documents pour le déchiquetage- Protégé

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/F/F1035D/2
    1. La Liste de vérification de exigences relatives à la sécurité (LVERS) ci-jointe fait état des exigences en matière de sécurité pour la destruction des renseignements PROTÉGÉS aux niveaux PROTÉGÉ A et B à l'aide de l'équipement de déchiquetage approuvé ...

  • GCItem du Guide CCUACote de sécurité d'installation- aucune cote de protection des documents

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/F/F2005D/4
    1. L'entrepreneur ou l'offrant doit détenir en permanence, pendant l'exécution du contrat ou de l'offre à commandes, une cote de sécurité d'installation valable au niveau_______, délivrée par la Direction de la sécurité industrielle canadienne et ...

  • GCItem du Guide CCUACote de sécurité d'installation- aucune cote de protection des documents

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/F/F2005D/5
    1. L'entrepreneur ou l'offrant doit détenir en permanence, pendant l'exécution du contrat ou de l'offre à commandes, une cote de sécurité d'installation valable au niveau_______, délivrée par la Direction de la sécurité industrielle canadienne et ...

  • GCItem du Guide CCUACote de sécurité d'installation, de protection et de production des documents- sans traitement informatique

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/F/F2010D/4
    1. L'entrepreneur ou l'offrant doit détenir en permanence, pendant l'exécution du contrat ou de l'offre à commandes, une cote de sécurité d'installation valable, ainsi que l'une des cotes approuvées suivantes : (choisir une seule des options suivante et ...

  • GCItem du Guide CCUACote de sécurité d'installation, de protection et de production des documents- sans traitement informatique

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/F/F2010D/5
    1. L'entrepreneur ou l'offrant doit détenir en permanence, pendant l'exécution du contrat ou de l'offre à commandes, une cote de sécurité d'installation valable, ainsi que l'une des cotes approuvées suivantes : (Choisir une seule des options suivante et ...

  • GCItem du Guide CCUACote de sécurité d'installation, de protection et de production des documents- sans traitement informatique

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/F/F2015D/4
    1. L'entrepreneur ou l'offrant doit détenir en permanence, pendant l'exécution du contrat ou de l'offre à commandes, une cote de sécurité d'installation valable, ainsi que l'une des cotes approuvées suivantes : (choisir une seule des options suivantes et ...

Pages des résultats pour Recherche

Les données relatives aux appels d'offres comprennent une License du gouvernement ouvert – Canada qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant la reproduction commerciale sur la page des modalités du site Achatsetventes.gc.ca pour plus de renseignements.

Date de modification :
Rétroaction sur ce site Web