Recherche

Attention! AchatsCanada est la nouvelle source officielle des avis d’appel d’offres et d’adjudication pour le gouvernement du Canada. Cela signifie que vous pouvez maintenant rechercher et soumissionner sur les appels d'offres affichés sur AchatsCanada.

Fournisseurs inscrivez-vous aujourd’hui!

Inscrivez-vous maintenant pour vous assurer de faire la transition vers le nouveau service d'approvisionnement du gouvernement du Canada. Découvrez comment commencer.

Nouveau! La lettre des contrats octroyés a été redirigée à un nouvel emplacement sur le site web d’AchatsCanada.

Filtrez vos résultats

Données sur l'approvisionnement

Biens et services

United Nations Standard Products and Services Code

Emplacement

Ministère

Nom normalisé du fournisseur

Politique et soutien

Résultats de la recherche

Recevez des avis pour ce résultat de recherche :   Avis par courriel    flux RSS    flux Atom
Pour plus d'informations sur les notifications, consulter la page Surveiller les occasions d'affaires

Affichage des items 111 à 120 de 264 pour 61.

En choisissant une option « Résultats par page » ou « Trier les résultats par », les résultats de votre recherche seront automatiquement mis à jour.

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- travaux secondaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0210D/3
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CG 01 Définition des termes CG 02 Cession du contrat et de sous-contrats CG 03 Membres de la Chambre des communes et anciens titulaires de charge publique CG 04 Indemnisation CG 05 Propriété de Sa Majesté ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions, facturation/documentation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Z/Z1000C/1
    1. Paiements partiels- Les demandes de paiement partiel doivent être présentées sur la formule DSS-MAS 1111, Réclamation de paiement partiel, pour les contrats «de type à prix fixe».- Il faut envoyer un (1) original et trois (3) copies dûment conformes à l ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions, facturation/documentation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Z/Z1000C/2
    PAIEMENTS PARTIELS Les demandes doivent être présentées sur la formule DSS-MAS 1111, Demande de paiement partiel. 1. Distribution: a) L'original et trois (3) copies, dûment signées, doivent être envoyées (de préférence par messager) à l'agent de ...

  • GCItem du Guide CCUAViabilité financière

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/S/S0030T/2
    1. Exigences en matière de viabilité financière  : Le fournisseur doit être financièrement viable pour conclure cet arrangement en matière d'approvisionnement. Afin d'évaluer la viabilité financière du fournisseur, le responsable de l'arrangement en ...

  • GCItem du Guide CCUAAppareillage électrique

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B1501D/4
    Tout appareillage électrique faisant l'objet du présent contrat doit, avant la livraison, être certifié ou approuvé aux fins d'utilisation selon les exigences du Code canadien de l'électricité, Partie 1, par un organisme qui a été accrédité par le Conseil ...

  • GCItem du Guide CCUAAppareillage électrique

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B1501D/5
    1. Tout appareillage électrique faisant l'objet du présent contrat doit, avant la livraison, être certifié ou approuvé aux fins d'utilisation selon les exigences du Code canadien de l'électricité, Partie 1, par un organisme qui a été accrédité par le ...

  • GCItem du Guide CCUAAppareillage électrique

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B1501D/6
    1. Tout appareillage électrique faisant l'objet du présent contrat doit, avant la livraison, être certifié ou approuvé aux fins d'utilisation selon les exigences du Code canadien de l'électricité, Partie 1, par un organisme qui a été accrédité par le ...

  • GCItem du Guide CCUAAppareillage électrique

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B1501D/7
    1. Tout appareillage électrique faisant l'objet du contrat doit, avant la livraison, être certifié ou approuvé aux fins d'utilisation selon les exigences du Code canadien de l'électricité, Partie 1, par un organisme qui a été accrédité par le Conseil ...

  • GCItem du Guide CCUAAppareillage électrique

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B1501D/8
    Tout appareillage électrique faisant l'objet du contrat doit être, avant la livraison, certifié ou approuvé aux fins d'utilisation selon les exigences du Code canadien de l'électricité, Partie 1, par un organisme accrédité par le Conseil canadien des ...

  • GCItem du Guide CCUASpécifications de l'ONGC

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4003T/2
    Un exemplaire de la_____, dont il est question aux présentes, peut être obtenu par le: Comptoir de vente de l'Office des normes générales du Canada 15ième étage 222, rue Queen Ottawa (Ontario) Adresse postale: Ottawa, Canada K1A 1G6 Téléphone: (613) 941 ...

Pages des résultats pour Recherche

Les données relatives aux appels d'offres comprennent une License du gouvernement ouvert – Canada qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant la reproduction commerciale sur la page des modalités du site Achatsetventes.gc.ca pour plus de renseignements.

Date de modification :
Rétroaction sur ce site Web