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Biens et services
United Nations Standard Products and Services Code
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- NORTH 60 PETRO LTD (1) Appliquer le filtre - NORTH 60 PETRO LTD
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Politique et soutien
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GCItem du Guide CCUAAttestation de l'ACCMT- Non obligatoire avec soumission- Limitée exclusivement- Produits uniques ou attestation globale
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K5011T/11. Cet achat est limité aux produits et aux services canadiens et (ou) coréens au sens défini dans la clause K5000D, Définitions de l'ACCMT. 2. Le soumissionnaire déclare et atteste que, pour les produits et les services offerts, au moins 60 % du prix de ... -
GCItem du Guide CCUAAvenants relatifs à l'assurance responsabilité
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/G/G2015D/3a) Assuré additionnel désigné: Le Canada est désigné comme assuré additionnel, mais seulement en ce qui concerne les responsabilités qui peuvent découler de la propre négligence de l'entrepreneur dans l'exécution du contrat. L'intérêt du Canada en tant qu ... -
GCItem du Guide CCUAAvenants relatifs à l'assurance aérienne
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/G/G2035D/2a) Assuré additionnel désigné: Le Canada est désigné comme assuré additionnel, mais seulement en ce qui concerne les responsabilités qui peuvent découler de la propre négligence de l'entrepreneur dans l'exécution du contrat. L'intérêt du Canada en tant qu ... -
GCItem du Guide CCUAPréparation en vue de la livraison
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D3009D/2La livraison doit se faire dans les soixante (60) jours suivant la date de fabrication qui est imprimée sur les piles, ou sur les plus petits paquets de piles, et sur les boîtes. Les piles qui seront livrées après ce délai seront retournées à l ... -
GCItem du Guide CCUALogiciels sous licence
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/9601-4/59601-4 00 (2005-06-10) Logiciels sous licence Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Octroi d'une licence 03 Licence d'ordinateur personnel 04 Licence restreignant l'utilisation à un ordinateur désigné 05 Licence ... -
GCItem du Guide CCUAAchat ou location de matériel
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/9601-1/79601-1 00 (2005-06-10) Achat ou location de matériel Remarques: Utiliser en conjonction avec les conditions générales 9601 pour l'achat ou la location de matériel. Si un logiciel doit être livré dans le cadre du contrat, y compris tout logiciel nécessaire ... -
GCItem du Guide CCUAServices d'élaboration ou de modification de logiciels
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/9601-2/39601-2 00 (2004-12-10) Services d'élaboration ou de modification de logiciels Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation Partie I- Élaboration de la conception détaillée 02 Champ d'application de la partie I 03 Spécifications ... -
GCItem du Guide CCUA
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/ML/1LOI SUR LE MINISTERE DES APPROVISIONNEMENTS ET SERVICES Le ministre des Approvisionnements et Services, conformément à l'article 17 de la Loi sur le ministère des Approvisionnements et Services, prescrit, par le décret annexé, des séries de conditions ... -
GCItem du Guide CCUAConstruction de navires- remboursement des coûts
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/1033/31033 00 (2004-12-10) Construction de navires- remboursement des coûts Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Main-d'oeuvre 03 Surveillance et conduite des travaux 04 L'inspecteur juge en dernier ressort des travaux, des ... -
GCItem du Guide CCUAConstruction- prix fixé et prix unitaires
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/1034/91034 00 (2005-12-16) Construction- prix fixé et prix unitaires Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Successeurs et ayants droit 03 Cession du contrat 04 Adjudications par l'entrepreneur à des sous-traitants 05 La ...
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