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  • GCItem du Guide CCUAEmballage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P3023D/1
    Les marchandises doivent être liées et emballées pour simplifier la manutention. La livraison doit être faite sur patins de bois de type standard (40-50" de large X 48" de profondeur). Les patins ne doivent pas dépasser 60" de haut et ne pas peser plus de ...

  • GCItem du Guide CCUAEmballage- Douanes et accise

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P3024D/1
    Les marchandises doivent être liées et emballées pour simplifier la manutention. La livraison doit être faite sur palettes de bois de type standard (42" de large x 48" de profondeur). Les palettes ne doivent pas dépasser 60" de haut et ne pas peser plus de ...

  • GCItem du Guide CCUAExpédition

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P3035D/1
    Il FAUDRA respecter ce qui suit : a) TOUTES les boîtes devront être expédiées sur patins en bois, chacune d'elles étant recouverte d'un dessus en bois qui y sera fixé par une courroie. b) TOUS les patins seront de dimensions uniformes, leur longueur N ...

  • GCItem du Guide CCUAContenu canadien

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M4701D/1
    Le contenu canadien et le contenu étranger des biens ou des services, tels que définis dans la norme de l'ONGC CAN 2-147.3-82 (directive 609 du S.- M.) sont précisés ci-dessus. ...

  • GCItem du Guide CCUAOutillage- propriété du Canada

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/L/L0008C/1
    1. Le Canada doit fournir l'outillage spécial de production (désigné ci-après: « l'outillage ») acquis aux termes du contrat numéro_____ et requis pour l'exécution des travaux faisant l'objet du présent contrat. 2. Le titre de propriété de l'outillage ...

  • GCItem du Guide CCUAOutillage- propriété du Canada

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/L/L0006C/1
    1. Le Canada doit fournir l'outillage spécial de production (désigné ci-après « l'outillage ») acquis aux termes du contrat numéro_____ et requis pour l'exécution des travaux faisant l'objet du présent contrat. 2. Le titre de propriété de l'outillage reste ...

  • GCItem du Guide CCUAOutillage- propriété du Canada

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/L/L0007C/1
    1. Le Canada doit fournir l'outillage spécial de production (désigné ci-après: « l'outillage ») requis pour l'exécution des travaux faisant l'objet du présent contrat, suivant la liste annexée. 2. Le titre de propriété de l'outillage reste dévolu au Canada ...

  • GCItem du Guide CCUADéfinitions de l'ACCMT

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K5000D/2
    Dans le cadre de l'Accord Canada-Corée sur les achats de matériel de télécommunications (ACCMT): 1. a) On considère comme des produits canadiens ou coréens les produits ainsi considérés dans le cadre du «Règlement sur la désignation aux fins de marquage, ...

  • GCItem du Guide CCUAAttestation de l'ACCMT- Obligatoire avec soumission- Limitée exclusivement- Produits uniques ou attestation globale

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K5001T/2
    1. Cet achat est limité aux produits et aux services canadiens et (ou) coréens au sens défini dans la clause K5000D, Définitions de l'ACCMT. 2. Le soumissionnaire déclare et atteste que, pour les produits et les services offerts, au moins 60 % du prix de ...

  • GCItem du Guide CCUAAttestation de l'ACCMT- Limitée conditionnellement- Produits uniques ou attestation globale

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K5002T/2
    1. Pour cet achat, une préférence est accordée aux produits et services canadiens et (ou) coréens au sens défini dans la clause K5000D, Définitions de l'ACCMT. 2. Si deux soumissions ou plus sont accompagnées d'une attestation valide, la préférence sera ...

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