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GCItem du Guide CCUAServices professionnels et de recherche et développement
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/9403-5/14A. INSTRUCTIONS (APPLICABLES AUX DEMANDES DE SOUMISSIONS) 1. Présentation des propositions (1) La présente constitue une demande (nommée dans les présentes « demande de soumissions ») concernant la mise au point et la présentation, au ministre des Travaux ... -
GCItem du Guide CCUAServices professionnels et de recherche et développement
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/9403-5/15A. INSTRUCTIONS (APPLICABLES AUX DEMANDES DE SOUMISSIONS) 1. Présentation des propositions (1) La présente constitue une demande (nommée dans les présentes « demande de soumissions ») concernant la mise au point et la présentation, au ministre des Travaux ... -
GCItem du Guide CCUAServices professionnels et de recherche et développement
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/9403-5/16A. INSTRUCTIONS (APPLICABLES AUX DEMANDES DE SOUMISSIONS) 1. Présentation des propositions (1) La présente constitue une demande (nommée dans les présentes « demande de soumissions ») concernant la mise au point et la présentation, au ministre des Travaux ... -
GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées- offre à commandes
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/9403-6/1A. INSTRUCTIONS 1. Pour présenter votre offre, veuillez nous faire parvenir l'original de la Demande d'offre à commandes (DOC) dûment remplie et signée. Vous assurer que votre raison sociale, le numéro de dossier du ministère des Approvisionnements et ... -
GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées- offre à commandes
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/9403-6/2A. INSTRUCTIONS 1. Pour présenter votre offre, veuillez nous faire parvenir l'original de la Demande d'offre à commandes (DOC) dûment remplie et signée. Vous assurer que votre raison sociale, le numéro de dossier du ministère des Approvisionnements et ... -
GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées- offre à commandes
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/9403-6/3A. INSTRUCTIONS 1. Méthode d'approvisionnement Parmi les méthodes d'approvisionnement utilisées par le ministère des Approvisionnements et Services (MAS) pour répondre aux besoins des utilisateurs identifiés, il y a celle qui consiste à demander à des ... -
GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées- offre à commandes
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/9403-6/4A. INSTRUCTIONS 1. Méthode d'approvisionnement Parmi les méthodes d'approvisionnement utilisées par le ministère des Approvisionnements et Services (MAS) pour répondre aux besoins des utilisateurs identifiés, il y a celle qui consiste à demander à des ... -
GCItem du Guide CCUAOffre à commandes
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/9403-6/5A. INSTRUCTIONS 1. Méthode d'approvisionnement Parmi les méthodes d'approvisionnement utilisées par le ministère des Travaux publics et Services gouvernementaux (MTPSG) pour répondre aux besoins des utilisateurs désignés, il y a celle qui consiste à ... -
GCItem du Guide CCUAOffre à commandes
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/9403-6/6A. INSTRUCTIONS 1. Méthode d'approvisionnement Parmi les méthodes d'approvisionnement utilisées par le ministère des Travaux publics et Services gouvernementaux (MTPSG) pour répondre aux besoins des utilisateurs désignés, il y a celle qui consiste à ... -
GCItem du Guide CCUAOffre à commandes
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/9403-6/7A. INSTRUCTIONS 1. Méthode d'approvisionnement Parmi les méthodes d'approvisionnement utilisées par le ministère des Travaux publics et Services gouvernementaux (MTPSG) pour répondre aux besoins des utilisateurs désignés, il y a celle qui consiste à ...
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