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GCItem du Guide CCUADemande de propositions et contrat portant sur des services professionnels et de recherche et développement
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/9403-5/4A. Instructions 1. La présente constitue une demande (nommée dans les présentes Demandes de propositions ou DP) concernant la mise au point et la présentation, au Ministre des Approvisionnements et Services, de propositions indiquant d'autres moyens d ... -
GCItem du Guide CCUADemande de propositions et contrat portant sur des services professionnels et de recherche et développement
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/9403-5/5A. Instructions 1. La présente constitue une demande (nommée dans les présentes Demandes de propositions ou DP) concernant la mise au point et la présentation, au Ministre des Approvisionnements et Services, de propositions indiquant d'autres moyens d ... -
GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées- Services professionnels et de recherche et développement
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/9403-5/6A. INSTRUCTIONS (APPLICABLES AUX DEMANDES DE SOUMISSIONS) 1. Présentation des propositions (1) La présente constitue une demande (nommée dans les présentes «demande de soumissions») concernant la mise au point et la présentation, au ministre des ... -
GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées- Services professionnels et de recherche et développement
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/9403-5/7A. INSTRUCTIONS (APPLICABLES AUX DEMANDES DE SOUMISSIONS) 1. Présentation des propositions (1) La présente constitue une demande (nommée dans les présentes «demande de soumissions») concernant la mise au point et la présentation, au ministre des ... -
GCItem du Guide CCUAServices professionnels et de recherche et développement
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/9403-5/8A. INSTRUCTIONS (APPLICABLES AUX DEMANDES DE SOUMISSIONS) 1. Présentation des propositions (1) La présente constitue une demande (nommée dans les présentes «demande de soumissions») concernant la mise au point et la présentation, au ministre des Travaux ... -
GCItem du Guide CCUAServices professionnels et de recherche et développement
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/9403-5/9A. INSTRUCTIONS (APPLICABLES AUX DEMANDES DE SOUMISSIONS) 1. Présentation des propositions (1) La présente constitue une demande (nommée dans les présentes «demande de soumissions») concernant la mise au point et la présentation, au ministre des Travaux ... -
GCItem du Guide CCUAServices professionnels et de recherche et développement
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/9403-5/10A. INSTRUCTIONS (APPLICABLES AUX DEMANDES DE SOUMISSIONS) 1. Présentation des propositions (1) La présente constitue une demande (nommée dans les présentes «demande de soumissions») concernant la mise au point et la présentation, au ministre des Travaux ... -
GCItem du Guide CCUAServices professionnels et de recherche et développement
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/9403-5/11A. INSTRUCTIONS (APPLICABLES AUX DEMANDES DE SOUMISSIONS) 1. Présentation des propositions (1) La présente constitue une demande (nommée dans les présentes « demande de soumissions ») concernant la mise au point et la présentation, au ministre des Travaux ... -
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GCItem du Guide CCUAServices professionnels et de recherche et développement
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