Recherche
Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez? Effectuez une recherche dans tous les sites Web du gouvernement du Canada
Conseils de rechercheFiltrez vos résultats
Données sur l'approvisionnement
- Numéro d'identification des biens et services (63) Appliquer le filtre - Numéro d'identification des biens et services
- Offres à commandes et d'arrangements en matière d'approvisionnement (10) Appliquer le filtre - Offres à commandes et d'arrangements en matière d'approvisionnement
- Personnes-ressources responsables des Numéro d'identification des biens et services (NIBS) (2) Appliquer le filtre - Personnes-ressources responsables des Numéro d'identification des biens et services (NIBS)
Biens et services
United Nations Standard Products and Services Code
- Instruments de musique, jeux, jouets, et équipements, matériel, accessoires et fournitures pour l'enseignement et les activités artisanales et artistiques (3) Appliquer le filtre - Instruments de musique, jeux, jouets, et équipements, matériel, accessoires et fournitures pour l'enseignement et les activités artisanales et artistiques
- Combustibles, additifs de combustibles, lubrifiants et agents anti-corrosion (1) Appliquer le filtre - Combustibles, additifs de combustibles, lubrifiants et agents anti-corrosion
- Produits publiés (1) Appliquer le filtre - Produits publiés
- Services Publics et Services en rapport avec le Secteur Public (1) Appliquer le filtre - Services Publics et Services en rapport avec le Secteur Public
Emplacement
Nom normalisé du fournisseur
- 2375812 ONTARIO INC (1) Appliquer le filtre - 2375812 ONTARIO INC
- AML INTERNATIONAL TRANSPORT (1) Appliquer le filtre - AML INTERNATIONAL TRANSPORT
- CACHE COMPUTER CONSULTING CORP, BEYOND TECHNOLOGIES CONSULTING INC SOLUTIONS BEYOND TECHNOLOGIES INC, IN JOINT VENTURE (1) Appliquer le filtre - CACHE COMPUTER CONSULTING CORP, BEYOND TECHNOLOGIES CONSULTING INC SOLUTIONS BEYOND TECHNOLOGIES INC, IN JOINT VENTURE
- CENGAGE LEARNING INC (1) Appliquer le filtre - CENGAGE LEARNING INC
- DECISIVE TECHNOLOGIES INC (1) Appliquer le filtre - DECISIVE TECHNOLOGIES INC
- INSIGHTS LEARNING AND DEVELOPMENT CANADA LTD (1) Appliquer le filtre - INSIGHTS LEARNING AND DEVELOPMENT CANADA LTD
- IPSS INC, GENERAL DYNAMICS LAND SYSTEMS-CANADA CORPORATION, IN JOINT VENTURE (1) Appliquer le filtre - IPSS INC, GENERAL DYNAMICS LAND SYSTEMS-CANADA CORPORATION, IN JOINT VENTURE
- ISAIAH 60 INVESTMENTS AND CONSULTING (1) Appliquer le filtre - ISAIAH 60 INVESTMENTS AND CONSULTING
- NORTH 60 PETRO LTD (1) Appliquer le filtre - NORTH 60 PETRO LTD
- SKILLSOFT CANADA LTD (1) Appliquer le filtre - SKILLSOFT CANADA LTD
Politique et soutien
- Item du Guide CCUA (456) Appliquer le filtre - Item du Guide <abbr title="clauses et conditions uniformisées d'achat">CCUA</abbr>
- Avis relatifs aux politiques (39) Appliquer le filtre - Avis relatifs aux politiques
- Section du Guide des approvisionnements (34) Appliquer le filtre - Section du Guide des approvisionnements
- Page (8) Appliquer le filtre - Page
- Table des matières (1) Appliquer le filtre - Table des matières
Résultats de la recherche
Recevez des avis pour ce résultat de recherche : Avis par courriel flux RSS flux Atom
Pour plus d'informations sur les notifications, consulter la page Surveiller les occasions d'affaires
Affichage des items 421 à 430 de 613 pour 60.
En choisissant une option « Résultats par page » ou « Trier les résultats par », les résultats de votre recherche seront automatiquement mis à jour.
-
GCItem du Guide CCUADroits de douane et taxes- certificat de drawback
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C2001C/5Le prix contractuel ne comprend pas de droits de douane et(ou) de taxes à payer sur des biens importés qui doivent être livrés au Canada en vertu du contrat et qui seront exportés par le Canada. Le Canada cède à l'entrepreneur tous ses droits de drawback ... -
GCItem du Guide CCUADroits et taxes- Drawbacks à l'exportation
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C2901T/5Les biens qui seront achetés en vertu du contrat sont destinés à l'exportation. Le soumissionnaire atteste que le prix ou les prix indiqués dans sa soumission ne comprennent aucun montant représentant des droits remboursables et(ou) des taxes payés au ... -
GCItem du Guide CCUACote de priorité
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C2800C/5Comme le Canada conduit des activités dans le cadre du Système américain régissant les priorités et les attributions en matière de défense, le présent contrat de défense peut porter une cote de priorité. L'agent des priorités et des attributions de défense ... -
GCItem du Guide CCUAPaiement anticipé
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/H/H3028C/2Le Canada paiera à l'avance l'entrepreneur pour les travaux si: a) une facture exacte et complète ainsi que tout autre document exigé par le contrat ont été soumis conformément aux instructions de facturation prévues au contrat; b) tous ces documents ont ... -
GCItem du Guide CCUAAutorité de l'assurance de la qualité (MDN)- entrepreneur établi au Canada
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510C/3Tous les travaux sont assujettis à l'assurance de la qualité du gouvernement qui sera effectuée aux installations de l'entrepreneur ou à celles du sous-traitant, ainsi que sur les lieux d'installation, par le Directeur de l'assurance de la qualité, ou son ... -
GCItem du Guide CCUACote de priorité
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C2800C/6Comme le Canada conduit des activités dans le cadre du Système américain régissant les priorités et les attributions en matière de défense, le présent contrat de défense peut porter une cote de priorité. L'agent des priorités et des attributions de défense ... -
GCItem du Guide CCUAAutorité de l'assurance de la qualité (MDN)- entrepreneur établi au Canada
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510C/4Tous les travaux sont assujettis à l'assurance de la qualité du gouvernement qui sera effectuée aux installations de l'entrepreneur ou à celles du sous-traitant, ainsi que sur les lieux d'installation, par le Directeur de l'assurance de la qualité, ou son ... -
GCItem du Guide CCUADocumentation des douanes canadiennes
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C2608C/2Généralités 1. L'entrepreneur doit fournir deux (2) exemplaires de la facture des douanes canadiennes ou deux (2) exemplaires de la facture commerciale portant la mention « Pour les douanes seulement ». 2. Pour les envois en provenance des États-Unis et ... -
GCItem du Guide CCUADéfinition de dépôt de garantie
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/E/E0008T/21. « dépôt de garantie » désigne a) une lettre de change payable au Receveur général du Canada et certifiée par une institution financière agréée ou tirée par une telle institution sur elle-même; ou b) une obligation garantie par le gouvernement; ou c) une ... -
GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- demande d'offres à commandes- biens ou services
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2006/1Travaux publics et Services gouvernementaux Canada Renseignements généraux 01. Numéro d'entreprise- approvisionnement 02. Instructions, clauses et conditions uniformisées 03. Présentations des offres 04. Offres déposées en retard 05. Offres retardées 06. ...
Pages des résultats pour Recherche
- « premier
- ‹ précédent
- …
- 39Allez à la page 39 des résultats
- 40Allez à la page 40 des résultats
- 41Allez à la page 41 des résultats
- 42Allez à la page 42 des résultats
- 43 : (page en cours)
- 44Allez à la page 44 des résultats
- 45Allez à la page 45 des résultats
- 46Allez à la page 46 des résultats
- 47Allez à la page 47 des résultats
- …
- suivant ›
- dernier »
Les données relatives aux appels d'offres comprennent une License du gouvernement ouvert – Canada qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant la reproduction commerciale sur la page des modalités du site Achatsetventes.gc.ca pour plus de renseignements.