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- Équipements et fournitures pour l'impression, la photographie et l'audiovisuel (1) Appliquer le filtre - Équipements et fournitures pour l'impression, la photographie et l'audiovisuel
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Ministère
Nom normalisé du fournisseur
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- 9421-5340 QUEBEC INC, 9193456 CANADA INC, IN JOINT VENTURE (1) Appliquer le filtre - 9421-5340 QUEBEC INC, 9193456 CANADA INC, IN JOINT VENTURE
- 2259857 ONTARIO LTD (DUMMY) (1) Appliquer le filtre - 2259857 ONTARIO LTD (DUMMY)
- 3627730 CANADA INC (1) Appliquer le filtre - 3627730 CANADA INC
- 8129053 CANADA INC (1) Appliquer le filtre - 8129053 CANADA INC
- DAVIDSON VIOLETTE & ASSOCIATES INC (1) Appliquer le filtre - DAVIDSON VIOLETTE & ASSOCIATES INC
- DUOSON MULTIMEDIA INC (DUMMY) (1) Appliquer le filtre - DUOSON MULTIMEDIA INC (DUMMY)
- ECOTONE TELEMETRY LECH ILISZKO (1) Appliquer le filtre - ECOTONE TELEMETRY LECH ILISZKO
- FESCHUKREID (1) Appliquer le filtre - FESCHUKREID
- FICS-FASE FACILITATED IMPROVEMENT FOR CORPORATE SUCCESS INC (1) Appliquer le filtre - FICS-FASE FACILITATED IMPROVEMENT FOR CORPORATE SUCCESS INC
- FRONTIER LABS PTY LTD (1) Appliquer le filtre - FRONTIER LABS PTY LTD
- FWCO MANAGEMENT CONSULTANTS LTD (1) Appliquer le filtre - FWCO MANAGEMENT CONSULTANTS LTD
- GLOBAL AUDIOVISUAL (1) Appliquer le filtre - GLOBAL AUDIOVISUAL
- GSI INTERNATIONAL CONSULTING GROUP (1) Appliquer le filtre - GSI INTERNATIONAL CONSULTING GROUP
- HALO MANAGEMENT CONSULTING INC, QUALLIUM CORPORATION, IN JOINT VENTURE (1) Appliquer le filtre - HALO MANAGEMENT CONSULTING INC, QUALLIUM CORPORATION, IN JOINT VENTURE
- INLAND AUDIO VISUAL LIMITED (1) Appliquer le filtre - INLAND AUDIO VISUAL LIMITED
- KILIKA INC, A&B INFO INC, 6708790 CANADA CORP, SURUTLA TECHNOLOGIES INC IN JOINT VENTURE (1) Appliquer le filtre - KILIKA INC, A&B INFO INC, 6708790 CANADA CORP, SURUTLA TECHNOLOGIES INC IN JOINT VENTURE
- LES SYSTEMES ET SERVICES D'INTERPRETATION LMB (1) Appliquer le filtre - LES SYSTEMES ET SERVICES D'INTERPRETATION LMB
- MICROWAVE TELEMETRY INC (1) Appliquer le filtre - MICROWAVE TELEMETRY INC
- MNP DIGITAL INC (1) Appliquer le filtre - MNP DIGITAL INC
- ORNITELA UAB (1) Appliquer le filtre - ORNITELA UAB
- PATHTRACK LTD (1) Appliquer le filtre - PATHTRACK LTD
- PURELOGIC IT SOLUTIONS INC (1) Appliquer le filtre - PURELOGIC IT SOLUTIONS INC
- QUEST AUDIO VISUAL INC (DUMMY) (1) Appliquer le filtre - QUEST AUDIO VISUAL INC (DUMMY)
- RAVEN IT (1) Appliquer le filtre - RAVEN IT
- SOLOTECH INC (1) Appliquer le filtre - SOLOTECH INC
- SOUND WAVES ENTERTAINMENT NETWORK LTD (DUMMY) (1) Appliquer le filtre - SOUND WAVES ENTERTAINMENT NETWORK LTD (DUMMY)
- VOG APP DEVELOPERS (1) Appliquer le filtre - VOG APP DEVELOPERS
- WESTERN PRO SHOW RENTALS LTD (1) Appliquer le filtre - WESTERN PRO SHOW RENTALS LTD
- WILDLIFE COMPUTERS (1) Appliquer le filtre - WILDLIFE COMPUTERS
Politique et soutien
- Item du Guide CCUA (306) Appliquer le filtre - Item du Guide <abbr title="clauses et conditions uniformisées d'achat">CCUA</abbr>
- Section du Guide des approvisionnements (24) Appliquer le filtre - Section du Guide des approvisionnements
- Avis relatifs aux politiques (18) Appliquer le filtre - Avis relatifs aux politiques
- Page (4) Appliquer le filtre - Page
- Table des matières (1) Appliquer le filtre - Table des matières
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GCItem du Guide CCUAExpédition à l'étranger- MDN- livraison au point d'origine
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0035D/7Pour les contrats attribués au nom du ministère de la Défense nationale, la livraison doit s'effectuer FCA franco transporteur________ (Insérer le nom du lieu convenu, à savoir l'installation de l'entrepreneur) selon les Incoterms 2000; par la suite, l ... -
GCItem du Guide CCUAGarantie- MDN
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9064D/1Dans le cadre d'une modification des exigences de l'article 8 intitulée «Garantie» des Conditions générales, DSS-MAS 1026A, l'Entrepreneur garantit par la présente: a) la peinture de la partie immergée de la coque durant une période de douze (12) mois à ... -
GCItem du Guide CCUAInstructions aux soumissionnaires
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0002T/201 Réception des soumissions La réception et l'ouverture des soumissions se fera à Place du Portage, Phase III, pièce 0A1, 11, rue Laurier, Hull, Québec, K1A 1C9- l'heure de fermeture est fixée à 14:00 h. 02 Enveloppe de soumission 1. Les soumissionnaires ... -
GCItem du Guide CCUAConditions générales «C»
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0202D/7Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CG 1 Interprétation CG 2 Successeurs et ayants droit CG 3 Cession du contrat CG 4 Sous-traitance par l'entrepreneur CG 5 Modifications CG 6 Nulle obligation implicite CG 7 Rigueur des délais CG 8 ... -
GCItem du Guide CCUARèglement des différends- Conditions «G»
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0207D/1Travaux publics et Services gouvernementaux Canada RD 1 Interprétation RD 2 Consultation et collaboration RD 3 Pouvoirs de l'ingénieur RD 4 Négociation RD 5 Médiation RD 6 Arbitrage exécutoire RD 7 Différends non soumis à l'arbitrage RD 8 Confidentialité ... -
GCItem du Guide CCUAConditions générales (travaux secondaires)- Table des matières
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2205D/1R2210D CG 1- Dispositions générales CG 1.1 Définition CG 1.2 Contrat CG 1.3 Cession CG 1.4 Sous-traitance CG 1.5 Délais de rigueur CG 1.6 Lois et règlements applicables CG 1.7 Publicité CG 1.8 Membres de la Chambre des communes et anciens titulaires de ... -
GCItem du Guide CCUAFormulaire de soumission et d'acception
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2310D/2OA 1 Désignation du projet, exigences relatives à la sécurité des installations et visite des lieux OA 2 Offre OA 3 Annexes OA 4 Accord général OA 5 Somme forfaitaire OA 6 Tableau des prix unitaires OA 1 Désignation du projet, exigences relatives à la ... -
GCItem du Guide CCUAFormulaire de proposition de prix
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1190T/2Directives: Veuillez remplir ce Formulaire de proposition de prix et le présenter dans une enveloppe distincte scellée sur laquelle vous aurez dactylographié le nom du proposant, le nom du projet, le numéro de l'invitation de Travaux publics et Services ... -
GCItem du Guide CCUAParticularités de l'entente
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1290D/1SERVICES REQUIS HONORAIRES À POURCENTAGE Honoraires à pourcentage ferme de_________% Estimation indicative du coût de construction (catégorie D): X___________ $ (TPS incluse) ___________ $ Les honoraires à pourcentage pour les services requis tiendront ... -
GCItem du Guide CCUASécurité- habilitation
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/F/F5005D/1Le personnel affecté à un ÉTABLISSEMENT MILITAIRE, CHANTIER ou NAVIRE doit être en possession d'un certificat valide pour information au niveau de SECRET, accordé par le Bureau de sécurité compétent aux États-Unis, conformément au règlement de la sécurité ...
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