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  • GCAvis relatifs aux politiquesRévision des modalités relatives à la PI de la version  des CCUA du 25 mai 2001

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-52
    AP-52 : Révision des modalités relatives à la propriété intellectuelle dans la version du guide des CCUA du 25 mai 2001 Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- biens ou services- besoins concurrentiels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2003/14
    01 Code de conduite et attestations- soumission 02 Numéro d'entreprise- approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition de soumissionnaire 05 Présentation des soumissions 06 Soumissions déposées en retard 07 Soumissions ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- recherche et développement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2040/5
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition ...

  • GCItem du Guide CCUACG5- Modalités de paiement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1230D/2
    R1230D CG 5- Modalités de paiement CG5.1 Honoraires CG5.2 Fixation des honoraires à verser pour les services CG5.3 Montants versés à l'expert-conseil CG5.4 Paiements pour les services CG5.5 Paiement en retard CG5.6 Obligations de l'expert-conseil et ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- recherche et développement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2040/6
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition du matériel 09 Remplacement d'individus ...

  • GCItem du Guide CCUARèglement des différends- règles sur la médiation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0208D/1
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada RM 1 Interprétation RM 2 Application RM 3 Communications RM 4 Nomination du médiateur de projet RM 5 Confidentialité RM 6 Date, heure et lieu de la médiation RM 7 Représentation RM 8 Procédure RM 9 ...

  • GCItem du Guide CCUARèglement des différends- règles sur l'arbitrage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0209D/1
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada RA 1 Interprétation RA 2 Tribunal arbitral RA 3 Application RA 4 Engagement de la procédure RA 5 Constitution du tribunal RA 6 Rencontre préliminaire RA 7 Communications RA 8 Représentation RA 9 Règles de ...

  • GCItem du Guide CCUAModalités de paiement «B»

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0201D/2
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada MP1 Montant à payer- Généralités MP2 Montants payables à l'entrepreneur MP3 Montants payables à Sa Majesté MP4 Date de paiement MP5 Le rapport sur le progrès des travaux et le paiement y afférent ne lient ...

  • GCItem du Guide CCUACG5- Modalités de paiement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2250D/2
    CG 5.1 Définitions Les définitions qui suivent s'appliquent à la présente clause: « période de paiement » Une période de trente (30) jours consécutifs ou tout autre délai plus long convenu par l'entrepreneur et le représentant ministériel. « dû et payable ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions d'affrètement aérien

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K9009D/3
    1. Interprétation 1.1 « jour » désigne une période de 24 heures consécutives; 1.2 « mois » désigne une période de 30 jours consécutifs; et 1.3 « vol » désigne le déplacement d'un aéronef entre le point de décollage et le premier point d'atterrissage. 2. ...

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