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- Équipements et fournitures pour l'impression, la photographie et l'audiovisuel (1) Appliquer le filtre - Équipements et fournitures pour l'impression, la photographie et l'audiovisuel
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Ministère
Nom normalisé du fournisseur
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- 9421-5340 QUEBEC INC, 9193456 CANADA INC, IN JOINT VENTURE (1) Appliquer le filtre - 9421-5340 QUEBEC INC, 9193456 CANADA INC, IN JOINT VENTURE
- 2259857 ONTARIO LTD (DUMMY) (1) Appliquer le filtre - 2259857 ONTARIO LTD (DUMMY)
- 3627730 CANADA INC (1) Appliquer le filtre - 3627730 CANADA INC
- 8129053 CANADA INC (1) Appliquer le filtre - 8129053 CANADA INC
- DAVIDSON VIOLETTE & ASSOCIATES INC (1) Appliquer le filtre - DAVIDSON VIOLETTE & ASSOCIATES INC
- DUOSON MULTIMEDIA INC (DUMMY) (1) Appliquer le filtre - DUOSON MULTIMEDIA INC (DUMMY)
- ECOTONE TELEMETRY LECH ILISZKO (1) Appliquer le filtre - ECOTONE TELEMETRY LECH ILISZKO
- FESCHUKREID (1) Appliquer le filtre - FESCHUKREID
- FICS-FASE FACILITATED IMPROVEMENT FOR CORPORATE SUCCESS INC (1) Appliquer le filtre - FICS-FASE FACILITATED IMPROVEMENT FOR CORPORATE SUCCESS INC
- FRONTIER LABS PTY LTD (1) Appliquer le filtre - FRONTIER LABS PTY LTD
- FWCO MANAGEMENT CONSULTANTS LTD (1) Appliquer le filtre - FWCO MANAGEMENT CONSULTANTS LTD
- GLOBAL AUDIOVISUAL (1) Appliquer le filtre - GLOBAL AUDIOVISUAL
- GSI INTERNATIONAL CONSULTING GROUP (1) Appliquer le filtre - GSI INTERNATIONAL CONSULTING GROUP
- HALO MANAGEMENT CONSULTING INC, QUALLIUM CORPORATION, IN JOINT VENTURE (1) Appliquer le filtre - HALO MANAGEMENT CONSULTING INC, QUALLIUM CORPORATION, IN JOINT VENTURE
- INLAND AUDIO VISUAL LIMITED (1) Appliquer le filtre - INLAND AUDIO VISUAL LIMITED
- KILIKA INC, A&B INFO INC, 6708790 CANADA CORP, SURUTLA TECHNOLOGIES INC IN JOINT VENTURE (1) Appliquer le filtre - KILIKA INC, A&B INFO INC, 6708790 CANADA CORP, SURUTLA TECHNOLOGIES INC IN JOINT VENTURE
- LES SYSTEMES ET SERVICES D'INTERPRETATION LMB (1) Appliquer le filtre - LES SYSTEMES ET SERVICES D'INTERPRETATION LMB
- MICROWAVE TELEMETRY INC (1) Appliquer le filtre - MICROWAVE TELEMETRY INC
- MNP DIGITAL INC (1) Appliquer le filtre - MNP DIGITAL INC
- ORNITELA UAB (1) Appliquer le filtre - ORNITELA UAB
- PATHTRACK LTD (1) Appliquer le filtre - PATHTRACK LTD
- PURELOGIC IT SOLUTIONS INC (1) Appliquer le filtre - PURELOGIC IT SOLUTIONS INC
- QUEST AUDIO VISUAL INC (DUMMY) (1) Appliquer le filtre - QUEST AUDIO VISUAL INC (DUMMY)
- RAVEN IT (1) Appliquer le filtre - RAVEN IT
- SOLOTECH INC (1) Appliquer le filtre - SOLOTECH INC
- SOUND WAVES ENTERTAINMENT NETWORK LTD (DUMMY) (1) Appliquer le filtre - SOUND WAVES ENTERTAINMENT NETWORK LTD (DUMMY)
- VOG APP DEVELOPERS (1) Appliquer le filtre - VOG APP DEVELOPERS
- WESTERN PRO SHOW RENTALS LTD (1) Appliquer le filtre - WESTERN PRO SHOW RENTALS LTD
- WILDLIFE COMPUTERS (1) Appliquer le filtre - WILDLIFE COMPUTERS
Politique et soutien
- Item du Guide CCUA (306) Appliquer le filtre - Item du Guide <abbr title="clauses et conditions uniformisées d'achat">CCUA</abbr>
- Section du Guide des approvisionnements (24) Appliquer le filtre - Section du Guide des approvisionnements
- Avis relatifs aux politiques (18) Appliquer le filtre - Avis relatifs aux politiques
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GCItem du Guide CCUAGarantie (navire)- MDN
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K0027D/11. Dans le cadre d'une modification des exigences de l'article 08 intitulée « Garantie » des Conditions générales DSS-MAS 1026A, Approvisionnements- prix ferme, l'entrepreneur garantit par la présente : a) la peinture de la partie immergée de la coque ... -
GCItem du Guide CCUASanctions internationales
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K2105D/1[** LES AGENTS DES ACHATS DOIVENT S'ASSURER QUE LA LISTE DU PARAGRAPHE 3 EST A JOUR AU MOMENT DE L'ATTRIBUTION DU CONTRAT. SUPPRIMER CETTE INSTRUCTION AVANT QUE NE SOIT FINALISE LE DOCUMENT. **] (1) De temps en temps, conformément à ses obligations à l ... -
GCItem du Guide CCUASanctions internationales
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K2105D/2[** LES AGENTS DES ACHATS DOIVENT S'ASSURER QUE LA LISTE DU PARAGRAPHE 3 EST A JOUR AU MOMENT DE L'ATTRIBUTION DU CONTRAT. SUPPRIMER CETTE INSTRUCTION AVANT QUE NE SOIT FINALISE LE DOCUMENT. **] (1) De temps en temps, conformément à ses obligations à l ... -
GCItem du Guide CCUASanctions internationales
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K2105D/3[** LES AGENTS DES ACHATS DOIVENT S'ASSURER QUE LA LISTE DU PARAGRAPHE 3 EST A JOUR AU MOMENT DE L'ATTRIBUTION DU CONTRAT. SUPPRIMER CETTE INSTRUCTION AVANT QUE NE SOIT FINALISÉ LE DOCUMENT. **] 1. De temps en temps, conformément à ses obligations à l ... -
GCItem du Guide CCUAConditions d'affretement aérien
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K9009D/11. Interprétation: 1.1 "jour" désigne une période de 24 heures consécutives; 1.2 "mois" désigne une période de 30 jours consécutifs; et 1.3 "vol" désigne le déplacement d'un aéronef entre le point de décollage et le premier point d'atterrissage. 2. ... -
GCItem du Guide CCUAConditions d'affrètement aérien
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K9009D/21. Interprétation: 1.1 « jour » désigne une période de 24 heures consécutives; 1.2 « mois » désigne une période de 30 jours consécutifs; et 1.3 « vol » désigne le déplacement d'un aéronef entre le point de décollage et le premier point d'atterrissage. 2. ... -
GCItem du Guide CCUADépôt de garantie
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/E/E0003T/41. Le Canada conservera le dépôt de garantie comme garantie pour conclure un contrat. Si un soumissionnaire retenu refuse de conclure un contrat, le montant du dépôt de garantie sera confisqué par le Canada, ou une demande de paiement sera faite sur la ... -
GCItem du Guide CCUAConstruction- prix fixé et prix unitaires
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/1034/11034 00 Construction- prix fixé et prix 04/92 unitaires Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 Successeurs et ayants droit 03 Cession du contrat 04 Adjudications par l'Entrepreneur à des sous-traitants 05 La description des travaux ... -
GCItem du Guide CCUAConstruction- prix fixé et prix unitaires
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/1034/21034 00 Construction- prix fixé et prix 01/06/94 unitaires Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 Successeurs et ayants droit 03 Cession du contrat 04 Adjudications par l'Entrepreneur à des sous-traitants 05 La description des travaux ... -
GCItem du Guide CCUAConstruction- prix fixé et prix unitaires
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/1034/31034 00 (06/06/94) Construction- prix fixé et prix Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 Successeurs et ayants droit 03 Cession du contrat 04 Adjudications par l'Entrepreneur à des sous-traitants 05 La description des travaux comprend ...
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