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- Composants, fournitures et équipements informatiques et de communication (5) Appliquer le filtre - Composants, fournitures et équipements informatiques et de communication
- Équipements et fournitures pour l'impression, la photographie et l'audiovisuel (1) Appliquer le filtre - Équipements et fournitures pour l'impression, la photographie et l'audiovisuel
- Services d'ingénierie et de recherche et services technologiques (1) Appliquer le filtre - Services d'ingénierie et de recherche et services technologiques
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Ministère
Nom normalisé du fournisseur
- GENERIC PSPC-MANAGE SUPPLIER ACCOUNT (2) Appliquer le filtre - GENERIC PSPC-MANAGE SUPPLIER ACCOUNT
- 9421-5340 QUEBEC INC, 9193456 CANADA INC, IN JOINT VENTURE (1) Appliquer le filtre - 9421-5340 QUEBEC INC, 9193456 CANADA INC, IN JOINT VENTURE
- 2259857 ONTARIO LTD (DUMMY) (1) Appliquer le filtre - 2259857 ONTARIO LTD (DUMMY)
- 3627730 CANADA INC (1) Appliquer le filtre - 3627730 CANADA INC
- 8129053 CANADA INC (1) Appliquer le filtre - 8129053 CANADA INC
- DAVIDSON VIOLETTE & ASSOCIATES INC (1) Appliquer le filtre - DAVIDSON VIOLETTE & ASSOCIATES INC
- DUOSON MULTIMEDIA INC (DUMMY) (1) Appliquer le filtre - DUOSON MULTIMEDIA INC (DUMMY)
- ECOTONE TELEMETRY LECH ILISZKO (1) Appliquer le filtre - ECOTONE TELEMETRY LECH ILISZKO
- FESCHUKREID (1) Appliquer le filtre - FESCHUKREID
- FICS-FASE FACILITATED IMPROVEMENT FOR CORPORATE SUCCESS INC (1) Appliquer le filtre - FICS-FASE FACILITATED IMPROVEMENT FOR CORPORATE SUCCESS INC
- FRONTIER LABS PTY LTD (1) Appliquer le filtre - FRONTIER LABS PTY LTD
- FWCO MANAGEMENT CONSULTANTS LTD (1) Appliquer le filtre - FWCO MANAGEMENT CONSULTANTS LTD
- GLOBAL AUDIOVISUAL (1) Appliquer le filtre - GLOBAL AUDIOVISUAL
- GSI INTERNATIONAL CONSULTING GROUP (1) Appliquer le filtre - GSI INTERNATIONAL CONSULTING GROUP
- HALO MANAGEMENT CONSULTING INC, QUALLIUM CORPORATION, IN JOINT VENTURE (1) Appliquer le filtre - HALO MANAGEMENT CONSULTING INC, QUALLIUM CORPORATION, IN JOINT VENTURE
- INLAND AUDIO VISUAL LIMITED (1) Appliquer le filtre - INLAND AUDIO VISUAL LIMITED
- KILIKA INC, A&B INFO INC, 6708790 CANADA CORP, SURUTLA TECHNOLOGIES INC IN JOINT VENTURE (1) Appliquer le filtre - KILIKA INC, A&B INFO INC, 6708790 CANADA CORP, SURUTLA TECHNOLOGIES INC IN JOINT VENTURE
- LES SYSTEMES ET SERVICES D'INTERPRETATION LMB (1) Appliquer le filtre - LES SYSTEMES ET SERVICES D'INTERPRETATION LMB
- MICROWAVE TELEMETRY INC (1) Appliquer le filtre - MICROWAVE TELEMETRY INC
- MNP DIGITAL INC (1) Appliquer le filtre - MNP DIGITAL INC
- ORNITELA UAB (1) Appliquer le filtre - ORNITELA UAB
- PATHTRACK LTD (1) Appliquer le filtre - PATHTRACK LTD
- PURELOGIC IT SOLUTIONS INC (1) Appliquer le filtre - PURELOGIC IT SOLUTIONS INC
- QUEST AUDIO VISUAL INC (DUMMY) (1) Appliquer le filtre - QUEST AUDIO VISUAL INC (DUMMY)
- RAVEN IT (1) Appliquer le filtre - RAVEN IT
- SOLOTECH INC (1) Appliquer le filtre - SOLOTECH INC
- SOUND WAVES ENTERTAINMENT NETWORK LTD (DUMMY) (1) Appliquer le filtre - SOUND WAVES ENTERTAINMENT NETWORK LTD (DUMMY)
- VOG APP DEVELOPERS (1) Appliquer le filtre - VOG APP DEVELOPERS
- WESTERN PRO SHOW RENTALS LTD (1) Appliquer le filtre - WESTERN PRO SHOW RENTALS LTD
- WILDLIFE COMPUTERS (1) Appliquer le filtre - WILDLIFE COMPUTERS
Politique et soutien
- Item du Guide CCUA (306) Appliquer le filtre - Item du Guide <abbr title="clauses et conditions uniformisées d'achat">CCUA</abbr>
- Section du Guide des approvisionnements (24) Appliquer le filtre - Section du Guide des approvisionnements
- Avis relatifs aux politiques (18) Appliquer le filtre - Avis relatifs aux politiques
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GCItem du Guide CCUAConditions générales- besoins plus complexes de biens
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2030/801 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition du matériel 09 Remplacement d'individus ... -
GCItem du Guide CCUAConditions générales- biens ou services (faible valeur)
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2029/1301 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Situation juridique de l'entrepreneur 04 Condition du matériel 05 Inspection, acceptation et garantie 06 Présentation des factures 07 Taxes 08 Frais de transport 09 Responsabilité du transporteur ... -
GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- demande d'offres à commandes- biens ou services- besoins concurrentiels
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2006/12Renseignements généraux 01 Code de conduite et attestations – offre 02 Numéro d'entreprise- approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition d'offrant 05 Présentations des offres 06 Offres déposées en retard 07 Offres ... -
GCItem du Guide CCUASanctions internationales
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2100D/1[** LES AGENTS DES ACHATS DOIVENT S'ASSURER QUE LA LISTE DU PARAGRAPHE 3 EST À JOUR AU MOMENT DE L'ÉTABLISSEMENT DE L'OFFRE À COMMANDES. SUPPRIMER CETTE INSTRUCTION AVANT QUE NE SOIT FINALISÉ LE DOCUMENT. **] 1. De temps en temps, conformément à ses ... -
GCItem du Guide CCUAInstructions aux soumissionnaires
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0002T/101 Réception des soumissions La réception et l'ouverture des soumissions se fera à Place du Portage, Phase III, pièce 0A1, 11, rue Laurier, Hull, Québec, K1A 1C9- l'heure de fermeture est fixée à 14:00 h. 02 Enveloppe de soumission 1. Les soumissionnaires ... -
GCItem du Guide CCUAArticles de convention «A»
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0200C/1Travaux publics et Services gouvernementaux Canada A1 Contrats A2 Description des travaux et date d'achèvement A3 Prix du contrat A4 Adresse de l'entrepreneur A5 Tableau des prix unitaires Les présents Articles de convention faits en double le_____ jour ... -
GCItem du Guide CCUAArticles de convention «A»
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0200C/2Travaux publics et Services gouvernementaux Canada A1 Contrats A2 Description des travaux et date d'achèvement A3 Prix du contrat A4 Adresse de l'entrepreneur A5 Tableau des prix unitaires Les présents Articles de convention faits en double le_____ jour ... -
GCItem du Guide CCUAArticles de convention «A»
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0200C/3Travaux publics et Services gouvernementaux Canada A1 Contrats A2 Description des travaux et date d'achèvement A3 Prix du contrat A4 Adresse de l'entrepreneur A5 Tableau des prix unitaires Les présents Articles de convention faits en double le_____ jour ... -
GCItem du Guide CCUAModalités de paiement «B»
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0201D/1Travaux publics et Services gouvernementaux Canada MP1 Montant à payer- Généralités MP2 Montants payables à l'entrepreneur MP3 Montants payables à Sa Majesté MP4 Date de paiement MP5 Le rapport sur le progrès des travaux et le paiement y afférent ne lient ... -
GCItem du Guide CCUAConditions générales «C»
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0202D/1Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CG1 Interprétation CG2 Successeurs et ayants droit CG3 Cession du contrat CG4 Sous-traitance par l'entrepreneur CG5 Modifications CG6 Nulle obligation implicite CG7 Rigueur des délais CG8 Indemnisation par ...
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