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  • GCNIBS Travaux de construction - génie civil

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/513
    Titre
    513: Travaux de construction - génie civil
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Assemblage et édification de bâtiment préfabriqués

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/514
    Titre
    514: Assemblage et édification de bâtiment préfabriqués
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Travaux professionnels spéciaux de construction

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/515
    Titre
    515: Travaux professionnels spéciaux de construction
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Travaux d'installation

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/516
    Titre
    516: Travaux d'installation
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Achevèment et finition des travaux de construction

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/517
    Titre
    517: Achevèment et finition des travaux de construction
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Services de location d'équipement avec opérateur relié à la construction ou à la démolition d'édifices ou aux travaux de génie civil

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/518
    Titre
    518: Services de location d'équipement avec opérateur relié à la construction ou à la démolition d'édifices ou aux travaux de génie civil
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCSection du Guide des approvisionnementsConsidérations liées aux programmes spéciaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/5/100
    Durant l'évaluation des soumissions, il faut tenir compte, suivant les cas, de divers programmes, comme ceux touchant le contenu canadien, l'approvisionnement écologique, l’approvisionnement accessible et le Programme de contrats fédéraux pour l'équité en ...

  • GCItem du Guide CCUADocumentation des douanes canadiennes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C2608C/7
    Généralités L'entrepreneur doit fournir deux (2) exemplaires de la Facture des douanes canadiennes (FDC) ou deux (2) exemplaires de la facture commerciale portant la mention « Pour les douanes seulement ». Les envois en provenance des États-Unis et du ...

  • GCItem du Guide CCUADocumentation des douanes canadiennes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C2608C/6
    Généralités L'entrepreneur doit fournir deux (2) exemplaires de la Facture des douanes canadiennes (FDC) ou deux (2) exemplaires de la facture commerciale portant la mention « Pour les douanes seulement». Pour les envois en provenance des États-Unis ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsDemande de prix

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/4/10/1
    Une demande de prix peut être utilisée en vue de solliciter des soumissions pour l’achat de faible valeur des biens et/ou des services commerciaux d’une valeur de moins de 25 000 $ pour des biens et de moins de 40 000 $ pour des travaux de construction et ...

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