Recherche
Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez? Effectuez une recherche dans tous les sites Web du gouvernement du Canada
Conseils de rechercheFiltrez vos résultats
Données sur l'approvisionnement
Biens et services
Politique et soutien
- Item du Guide CCUA (8) Appliquer le filtre - Item du Guide <abbr title="clauses et conditions uniformisées d'achat">CCUA</abbr>
- Avis relatifs aux politiques (4) Appliquer le filtre - Avis relatifs aux politiques
- Page (2) Appliquer le filtre - Page
- Section du Guide des approvisionnements (1) Appliquer le filtre - Section du Guide des approvisionnements
Résultats de la recherche
Recevez des avis pour ce résultat de recherche : Avis par courriel flux RSS flux Atom
Pour plus d'informations sur les notifications, consulter la page Surveiller les occasions d'affaires
En choisissant une option « Résultats par page » ou « Trier les résultats par », les résultats de votre recherche seront automatiquement mis à jour.
-
GCItem du Guide CCUAExpédition au Canada- MDN- livraison au point d'origine
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0037D/2Pour les contrats attribués au nom du ministère de la Défense nationale (MDN) au Canada, la livraison doit s'effectuer FCA franco transporteur (..... lieu convenu, à savoir l'installation de l'entrepreneur) selon les Incoterms 2000; par la suite, l ... -
GCAvis relatifs aux politiquesClauses relatives aux instructions d'expédition et à la facturation- mise à jour
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-62U1AP-62U1 : Clauses relatives aux instructions d'expédition et à la facturation- mise à jour Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les ... -
GCAvis relatifs aux politiquesClauses relatives aux instructions d'expédition et à la facturation- mise à jour
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-62UAP-62U : Clauses relatives aux instructions d'expédition et à la facturation- mise à jour Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les ... -
GCAvis relatifs aux politiquesInstructions pour l'expédition de certains besoins du MDN- Incoterms 2000
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-62AP-62 : Instructions pour l'expédition de certains besoins du MDN- Incoterms 2000 Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont ... -
GCItem du Guide CCUAExpédition au Canada- MDN- livraison au point d'origine
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0037D/3Pour les contrats attribués au nom du ministère de la Défense nationale (MDN) au Canada, la livraison doit s'effectuer FCA franco transporteur____________ (Insérer le nom du lieu convenu, à savoir l'installation de l'entrepreneur) selon les Incoterms 2000; ... -
GCItem du Guide CCUAExpédition à l'étranger- MDN- livraison au point d'origine
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0035D/7Pour les contrats attribués au nom du ministère de la Défense nationale, la livraison doit s'effectuer FCA franco transporteur________ (Insérer le nom du lieu convenu, à savoir l'installation de l'entrepreneur) selon les Incoterms 2000; par la suite, l ... -
GCItem du Guide CCUAExpédition des munitions- MDN
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D6006D/21. Avant qu'on puisse expédier les articles finaux à livrer pour les munitions, l'entrepreneur devra demander au représentant de l'assurance de la qualité de la Défense nationale des instructions pour l'expédition et lui fournir les renseignements suivants ...
Pages des résultats pour Recherche
- « premier
- ‹ précédent
- 1Allez à la page 1 des résultats
- 2 : (page en cours)
Les données relatives aux appels d'offres comprennent une License du gouvernement ouvert – Canada qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant la reproduction commerciale sur la page des modalités du site Achatsetventes.gc.ca pour plus de renseignements.