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GCItem du Guide CCUAMatériaux dangereux ou hasardeux
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D3010D/21. Articles dangereux/produits hasardeux- tout matériel qui est classé comme dangereux/hasardeux devra être marqué comme : a) contenant utilisé pour le transport- conformément à la Loi sur le transport des articles dangereux; et b) contenant pour produit ... -
GCItem du Guide CCUAArticles dangereux/produits hasardeux
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D3010D/31. Articles dangereux/produits hasardeux- tout matériel qui est classé comme dangereux/hasardeux devra être marqué comme: a) contenant utilisé pour le transport- conformément à la Loi sur le transport des articles dangereux; et b) contenant pour produit ... -
GCItem du Guide CCUAArticles dangereux/produits hasardeux
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D3010D/41. Articles dangereux/produits hasardeux- tout matériel qui est classé comme dangereux/hasardeux devra être marqué par le fournisseur comme: a) contenant utilisé pour le transport- conformément à la Loi sur le transport des articles dangereux; et b) ... -
GCItem du Guide CCUAArticles dangereux/produits hasardeux
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D3010D/51. Articles dangereux/produits hasardeux- tout matériel qui est classé comme dangereux/hasardeux devra être marqué par le fournisseur comme: a) contenant utilisé pour le transport- conformément à la Loi sur le transport des articles dangereux; et b) ... -
GCItem du Guide CCUAArticles dangereux/produits hasardeux
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D3010D/61. Marchandises/produits dangereux- tout matériel qui est classé comme dangereux devra être marqué par le fournisseur comme: a) contenant utilisé pour le transport- conformément à la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses; et b) ... -
GCItem du Guide CCUAAOQ à la source- inspection
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510D/1Autorité en matière d'assurance de la qualité Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité (AOQ) des installations de l'entrepreneur ou du ou des sous-traitants, effectué par le directeur général de l'Assurance de la qualité, ... -
GCItem du Guide CCUAAOQ à la source- inspection
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510D/2Autorité en matière d'assurance de la qualité Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité (AOQ) des installations de l'entrepreneur ou du ou des sous-traitants, effectué par le directeur général de l'Assurance de la qualité, ... -
GCItem du Guide CCUAAOQ à la source- inspection
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510D/4Autorité- assurance de la qualité Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité (AOQ) aux installations de l'entrepreneur ou celles des sous-traitants, ansi que sur les lieux d'installation, par le Directeur général de l'assurance ... -
GCItem du Guide CCUAAssurance officielle de la qual./source
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510D/3Autorité- assurance de la qualité Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité (AOQ) aux installations de l'entrepreneur ou à celles des sous-traitants, ansi que sur les lieux d'installation, par le Directeur général de l ... -
GCItem du Guide CCUAAssurance officielle de la qual./source
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510D/5Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité (AOQ) aux installations de l'entrepreneur ou à celles des sous-traitants, ansi que sur les lieux d'installation, par le Directeur général-Assurance de la qualité (DGAQ), ministère de ...
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