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  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux soumissionnaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R5110T/4
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada IG01 La soumission IG02 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG03 Taxe sur les produits et services/Taxe de vente harmonisée IG04 Taxe de vente du Québec IG05 Liste des sous-traitants et ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux soumissionnaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2410T/5
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada IG01 La soumission IG02 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG03 Taxe sur les produits et services/Taxe de vente harmonisée IG04 Taxe de vente du Québec IG05 Frais d'immobilisation IG06 Liste ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux soumissionnaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2710T/5
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada IG01 La soumission IG02 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG03 Taxe sur les produits et services/Taxe de vente harmonisée IG04 Taxe de vente du Québec IG05 Frais d'immobilisation IG06 ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux soumissionnaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R5110T/5
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada IG01 La soumission IG02 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG03 Taxe sur les produits et services/Taxe de vente harmonisée IG04 Taxe de vente du Québec IG05 Liste des sous-traitants et ...

  • GCItem du Guide CCUAEquipe d'évaluation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9101T/1
    L'équipe d'évaluation se réserve le droit de faire passer une entrevue, aux frais du soumissionnaire uniquement, aux employés proposés pour répondre au besoin, à un endroit déterminé par le Canada, à 48 heures d'avis, ainsi que de communiquer avec les ...

  • GCItem du Guide CCUAProgrammes de réduction des effectifs

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9103T/1
    1. En raison des divers programmes de réaménagement des effectifs entrepris récemment par le gouvernement, les soumissionnaires doivent fournir des renseignements concernant leur statut d'ancien fonctionnaire ayant reçu un paiement forfaitaire ou recevant ...

  • GCItem du Guide CCUAProgrammes de réduction des effectifs

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9103T/2
    1. En raison des divers programmes de réaménagement des effectifs entrepris récemment par le gouvernement, les soumissionnaires doivent fournir des renseignements concernant leur statut d'ancien fonctionnaire ayant reçu un paiement forfaitaire ou recevant ...

  • GCItem du Guide CCUAProgrammes de réduction des effectifs

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9104T/1
    1. En raison des divers programmes de réaménagement des effectifs entrepris récemment par le gouvernement, les soumissionnaires doivent fournir des renseignements concernant leur statut d'ancien fonctionnaire ayant reçu un paiement forfaitaire ou recevant ...

  • GCItem du Guide CCUAProgrammes de réduction des effectifs

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9104T/2
    1. En raison des divers programmes de réaménagement des effectifs entrepris récemment par le gouvernement, les soumissionnaires doivent fournir des renseignements concernant leur statut d'ancien fonctionnaire ayant reçu un paiement forfaitaire ou recevant ...

  • GCItem du Guide CCUAMarchandises/produits dangereux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D3010C/1
    1. Marchandises/produits dangereux- tout matériel qui est classé comme dangereux doit être marqué par l'entrepreneur comme: a) contenant utilisé pour le transport- conformément à la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses, ch. 34; et b) ...

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