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GCItem du Guide CCUASystèmes de qualité et d'inspection
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Z/Z0608C/81. Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité qui sera effectuée aux installations de l'entrepreneur ou à celles du sous-traitant par le Directeur de l'assurance de la qualité du ministère de la Défense nationale (MDN), ou par ... -
GCItem du Guide CCUAAOQ à la source- cont./insp. AQAP-4
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5533D/1Pour l'exécution des travaux décrits dans le présent document, l'entrepreneur doit satisfaire aux exigences suivantes: a) LES ENTREPRENEURS CANADIENS doivent satisfaires aux exigences de l'AQAP-4, Exigences OTAN pour les organisations industrielles d ... -
GCItem du Guide CCUAAOQ à la source- cont./insp. AQAP-4
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5533D/2Pour l'exécution des travaux décrits dans le présent document, l'entrepreneur doit satisfaire aux exigences suivantes: a) LES ENTREPRENEURS CANADIENS doivent satisfaires aux exigences de l'AQAP-4, Exigences OTAN pour les organisations industrielles d ... -
GCItem du Guide CCUAAOQ la source- cont./insp.
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5538D/1Pour l'exécution des travaux décrits dans le présent document, l'entrepreneur doit satisfaire aux exigences en matière de contrôle de la qualité et d'inspection indiquées dans la soumission ou le contrat ou pour chaque code d'assurance de la qualité (CAQ) ... -
GCItem du Guide CCUAAOQ à la source- cont./insp.
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5538D/2Pour l'exécution des travaux décrits dans le présent document, l'entrepreneur doit satisfaire aux exigences en matière de contrôle de la qualité et d'inspection indiquées dans la soumission ou le contrat ou pour chaque code d'assurance de la qualité (CAQ) ... -
GCItem du Guide CCUAInspection
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Z/Z0600C/1Tous les Travaux seront sujets au contrôle du service d'assurance de la qualité du ministère de la Défense nationale. L'Entrepreneur doit, dans les 48 heures suivant la réception de ce Contrat, prendre les arrangements nécessaires avec l'inspecteur de l ... -
GCItem du Guide CCUAInspection
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Z/Z0601C/1Tous les Travaux seront sujets au contrôle du service d'assurance de la qualité du ministère de la Défense nationale. L'Entrepreneur doit, dans les 48 heures suivant la réception de ce Contrat, prendre les arrangements nécessaires avec l'inspecteur du ...
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