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  • GCItem du Guide CCUAAssurance officielle de la qual./source

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510D/3
    Autorité- assurance de la qualité Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité (AOQ) aux installations de l'entrepreneur ou à celles des sous-traitants, ansi que sur les lieux d'installation, par le Directeur général de l ...

  • GCItem du Guide CCUAAssurance officielle de la qual./source

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510D/5
    Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité (AOQ) aux installations de l'entrepreneur ou à celles des sous-traitants, ansi que sur les lieux d'installation, par le Directeur général-Assurance de la qualité (DGAQ), ministère de ...

  • GCItem du Guide CCUAAssurance de la qualité- Autorité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510D/6
    Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité (AOQ) des installations de l'entrepreneur ou du(des) sous-traitant(s), ainsi que sur les lieux d'installation, effectué par le directeur général de l'Assurance de la qualité, ministère ...

  • GCItem du Guide CCUAAssurance de la qualité- Autorité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510D/7
    Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité (AOQ) des installations de l'entrepreneur ou du(des) sous-traitant(s), ainsi que sur les lieux d'installation, effectué par le directeur général- services des programmes d'équipement ...

  • GCItem du Guide CCUAConstruction- prix fixé et prix unitaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/1034/1
    1034 00 Construction- prix fixé et prix 04/92 unitaires Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 Successeurs et ayants droit 03 Cession du contrat 04 Adjudications par l'Entrepreneur à des sous-traitants 05 La description des travaux ...

  • GCItem du Guide CCUAConstruction- prix fixé et prix unitaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/1034/2
    1034 00 Construction- prix fixé et prix 01/06/94 unitaires Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 Successeurs et ayants droit 03 Cession du contrat 04 Adjudications par l'Entrepreneur à des sous-traitants 05 La description des travaux ...

  • GCItem du Guide CCUAConstruction- prix fixé et prix unitaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/1034/3
    1034 00 (06/06/94) Construction- prix fixé et prix Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 Successeurs et ayants droit 03 Cession du contrat 04 Adjudications par l'Entrepreneur à des sous-traitants 05 La description des travaux comprend ...

  • GCItem du Guide CCUAConstruction- prix fixé et prix unitaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/1034/4
    1034 00 (16/02/98) Construction- prix fixé et prix unitaires Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Successeurs et ayants droit 03 Cession du contrat 04 Adjudications par l'entrepreneur à des sous-traitants 05 La ...

  • GCItem du Guide CCUAConstruction- prix fixé et prix unitaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/1034/5
    1034 00 (15/06/98) Construction- prix fixé et prix unitaires Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Successeurs et ayants droit 03 Cession du contrat 04 Adjudications par l'entrepreneur à des sous-traitants 05 La ...

  • GCItem du Guide CCUAConstruction- prix fixé et prix unitaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/1034/6
    1034 00 (13/12/99) Construction- prix fixé et prix unitaires Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Successeurs et ayants droit 03 Cession du contrat 04 Adjudications par l'entrepreneur à des sous-traitants 05 La ...

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