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Affichage des items 571 à 577 de 577 pour 40.

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  • GCItem du Guide CCUADispositions administratives

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B9029D/1
    1. Aux fins du présent besoin, les heures de travail et périodes d'heures supplémentaires suivantes s'appliqueront: a) Un jour de travail normal sera toute période de 7.5 heures située entre 7 h et 17 h, du lundi au vendredi inclusivement, et totalisant 37 ...

  • GCItem du Guide CCUAEmployés temporaires- classification

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9036D/1
    401. CR COMMIS AUX ÉCRITURES ET AUX REGLEMENTS 402. DA-CON PREPOSE A LA CONVERSION DES DONNÉES 403. DA-PRO PREPOSE A LA PRODUCTION DES DONNÉES 404. ST-OCE MECANOGRAPHES 405. ST-SCY SECRETAIRES 406. ST-STN STENOGRAPHES 407. ST-TYP DACTYLOS 408. CM ...

  • GCItem du Guide CCUAFrais à recouvrer- matériel de défense

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0002T/1
    Le Soumissionnaire doit indiquer clairement dans la proposition l'un ou l'autre des éléments suivants: (a) le type et le montant des frais à recouvrer exigibles par le Département de défense des États-Unis auprès du Soumissionnaire ou de ses sous-traitants ...

  • GCItem du Guide CCUAEvaluation et pondération, critère d'

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0003T/1
    Les propositions seront évaluées en fonction du «meilleur rapport qualité-prix» (valeur scientifique, prix et éventuellement facteurs socio-économiques), et non pas uniquement selon la «valeur scientifique» ou «le prix». La sélection selon le «meilleur ...

  • GCItem du Guide CCUAApprovisionnements- remboursement des frais

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/1026B/13
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Cessions de contrats et sous-traités 04 Escomptes 05 Exécution de l'ouvrage 06 Devis, dessins, etc. 07 Inspection 08 Acceptation et titre de propriété 09 ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- Traduction

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/TRA-95/16
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Situation juridique de l'entrepreneur 04 Modifications 05 Exécution des travaux 06 Inspection des travaux 07 Respect du droit applicable 08 Sous-traitance 09 ...

  • GCItem du Guide CCUAConstruction- prix fixé et prix unitaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/1034/9
    1034 00 (2005-12-16) Construction- prix fixé et prix unitaires Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Successeurs et ayants droit 03 Cession du contrat 04 Adjudications par l'entrepreneur à des sous-traitants 05 La ...

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