Recherche

Attention! AchatsCanada est la nouvelle source officielle des avis d’appel d’offres et d’adjudication pour le gouvernement du Canada. Cela signifie que vous pouvez maintenant rechercher et soumissionner sur les appels d'offres affichés sur AchatsCanada.

Fournisseurs inscrivez-vous aujourd’hui!

Inscrivez-vous maintenant pour vous assurer de faire la transition vers le nouveau service d'approvisionnement du gouvernement du Canada. Découvrez comment commencer.

Nouveau! La lettre des contrats octroyés a été redirigée à un nouvel emplacement sur le site web d’AchatsCanada.

Filtrez vos résultats

Données sur l'approvisionnement

Biens et services

United Nations Standard Products and Services Code

Emplacement

Ministère

Nom normalisé du fournisseur

Politique et soutien

Résultats de la recherche

Recevez des avis pour ce résultat de recherche :   Avis par courriel    flux RSS    flux Atom
Pour plus d'informations sur les notifications, consulter la page Surveiller les occasions d'affaires

Affichage des items 551 à 560 de 575 pour 40.

En choisissant une option « Résultats par page » ou « Trier les résultats par », les résultats de votre recherche seront automatiquement mis à jour.

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales «C»

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0202D/7
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CG 1 Interprétation CG 2 Successeurs et ayants droit CG 3 Cession du contrat CG 4 Sous-traitance par l'entrepreneur CG 5 Modifications CG 6 Nulle obligation implicite CG 7 Rigueur des délais CG 8 ...

  • GCItem du Guide CCUASpécifications d'emballage pour encarts

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P3020D/1
    Voici les quantités maximales, par boîte et selon la matière: 2 plis (4 épaisseurs): 1 000 par unité 1 pli (2 épaisseurs): 2 000 par unité une épaisseur (papier): 4 000 par unité une épaisseur (carte): 2 000 par unité Inscrire sur les cartons le titre, la ...

  • GCItem du Guide CCUAEmballage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P3023D/1
    Les marchandises doivent être liées et emballées pour simplifier la manutention. La livraison doit être faite sur patins de bois de type standard (40-50" de large X 48" de profondeur). Les patins ne doivent pas dépasser 60" de haut et ne pas peser plus de ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions au fournisseur

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0010T/1
    a) Les soumissions et documents connexes pourront être présentés en anglais ou en français. b) L'Entrepreneur devra indiquer le pays d'origine de chaque produit, sur la formule DSS-MAS 4079, Déclaration des biens admissibles. c) Tous les fournisseurs ...

  • GCItem du Guide CCUAOffres à commandes multiples

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M1904D/3
    1. Le proposant accepte que son ou ses agents mentionnés dans la présente offre à commandes puissent représenter le détenteur d'une offre à commandes autre que lui-même. De plus, le proposant accepte que ses prix et ceux offerts par d'autres proposants ...

  • GCItem du Guide CCUADéclaration des biens admissibles

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K1000T/2
    Le Soumissionnaire déclare et garantit que la Déclaration des biens admissibles jointes à la présente soumission est précise et complète et respecte la définition des biens admissibles stipulée dans la déclaration en question. Le Soumissionnaire reconnaît ...

  • GCItem du Guide CCUADéclaration des biens admissibles

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K1001T/1
    Le Soumissionnaire déclare et atteste que la Déclaration des biens admissibles (formule DSS-MAS 4079) jointe à la présente est exacte et complète, qu'elle est conforme à la définition de biens admissibles y mentionnée, que les biens offerts au Canada vont ...

  • GCItem du Guide CCUADéclaration des biens admissibles

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K1002T/1
    En joignant à sa soumission une Déclaration des biens admissibles (DSS-MAS 4079) dûment signée, le Soumissionnaire déclare et atteste que la déclaration est exacte et complète, qu'elle est conforme à la définition des biens admissibles y mentionnée, que ...

  • GCItem du Guide CCUADéclaration des biens admissibles

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K1100C/1
    L'Entrepreneur déclare et atteste que la Déclaration des biens admissibles (formule DSS-MAS 4079) jointe à sa soumission est exacte et complète, qu'elle est conforme à la définition de biens admissibles y mentionnée et que les biens qui seront fournis ...

  • GCItem du Guide CCUAImprimerie- besoins

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D9001C/1
    Cochez les mentions suivantes, selon le cas: () EPREUVES: Les épreuves devront être approuvées, avant leur impression, par: () le destinataire () () LIVRAISON: () a. Le calendrier de livraison sera le suivant:_____ jours ouvrables à partir de la réception ...

Pages des résultats pour Recherche

Les données relatives aux appels d'offres comprennent une License du gouvernement ouvert – Canada qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant la reproduction commerciale sur la page des modalités du site Achatsetventes.gc.ca pour plus de renseignements.

Date de modification :
Rétroaction sur ce site Web