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  • GCItem du Guide CCUAFrais de transport- information

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C5200T/7
    Le soumissionnaire fournira l'information suivante sur les frais de transport qui pourraient être encourus soit par le Canada ou l'entrepreneur lors de la livraison des unités à destination: a) poids à l'expédition, par unité; b) nombre d'articles par ...

  • GCItem du Guide CCUAFrais de transport- information

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C5200T/8
    Le soumissionnaire fournira l'information suivante sur les frais de transport qui pourraient être engagés soit par le Canada ou l'entrepreneur lors de la livraison des unités à destination: a) poids à l'expédition, par unité; b) nombre d'articles par unité ...

  • GCItem du Guide CCUAExpédition- ventes militaires étrangères- MDN

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0038D/1
    Il appartient au Canada de sélectionner l'entreprise de transport pour l'expédition du matériel fourni dans le cadre de cette vente militaire étrangère. Pour connaître les instructions sur les modalités à respecter par le Canada dans la sélection des ...

  • GCItem du Guide CCUAAOQ à la source- inspection

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510D/1
    Autorité en matière d'assurance de la qualité Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité (AOQ) des installations de l'entrepreneur ou du ou des sous-traitants, effectué par le directeur général de l'Assurance de la qualité, ...

  • GCItem du Guide CCUAAOQ à la source- inspection

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510D/2
    Autorité en matière d'assurance de la qualité Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité (AOQ) des installations de l'entrepreneur ou du ou des sous-traitants, effectué par le directeur général de l'Assurance de la qualité, ...

  • GCItem du Guide CCUAAOQ à la source- inspection

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510D/4
    Autorité- assurance de la qualité Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité (AOQ) aux installations de l'entrepreneur ou celles des sous-traitants, ansi que sur les lieux d'installation, par le Directeur général de l'assurance ...

  • GCItem du Guide CCUAAssurance officielle de la qual./source

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510D/3
    Autorité- assurance de la qualité Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité (AOQ) aux installations de l'entrepreneur ou à celles des sous-traitants, ansi que sur les lieux d'installation, par le Directeur général de l ...

  • GCItem du Guide CCUAAssurance officielle de la qual./source

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510D/5
    Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité (AOQ) aux installations de l'entrepreneur ou à celles des sous-traitants, ansi que sur les lieux d'installation, par le Directeur général-Assurance de la qualité (DGAQ), ministère de ...

  • GCItem du Guide CCUAAssurance de la qualité- Autorité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510D/6
    Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité (AOQ) des installations de l'entrepreneur ou du(des) sous-traitant(s), ainsi que sur les lieux d'installation, effectué par le directeur général de l'Assurance de la qualité, ministère ...

  • GCItem du Guide CCUAAssurance de la qualité- Autorité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510D/7
    Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité (AOQ) des installations de l'entrepreneur ou du(des) sous-traitant(s), ainsi que sur les lieux d'installation, effectué par le directeur général- services des programmes d'équipement ...

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