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  • GCItem du Guide CCUANuméro d'entreprise- approvisionnement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9109T/3
    1. En tant que fournisseurs du gouvernement du Canada, une importante caractéristique est le numéro d'entreprise- approvisionnement (NEA), créé à partir du numéro d'entreprise de l'Agence des douanes et du revenu du Canada pour identifier de façon ...

  • GCItem du Guide CCUAAppareil électrique

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B1501D/2
    Tout appareillage électrique faisant l'objet du présent contrat doit être certifié par l'Association canadienne de normalisation conformément aux exigences du Code canadien de l'électricité, Partie I ou approuvé aux fins d'utilisation par: PROVINCE/VILLE ...

  • GCItem du Guide CCUAAppareil électrique

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B1501D/3
    Tout appareillage électrique faisant l'objet du présent contrat doit être certifié par l'Association canadienne de normalisation conformément aux exigences du Code canadien de l'électricité, Partie I ou approuvé aux fins d'utilisation par: PROVINCE/VILLE ...

  • GCItem du Guide CCUAFrais de déplacement et de subsistance

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C4000C/1
    On paiera à l'Entrepreneur les frais autorisés de déplacement et de subsistance, raisonnables et convenables, engagés par le personnel participant directement à l'exécution des Travaux, au prix coûtant calculé suivant les Principes des coûts contractuels, ...

  • GCItem du Guide CCUAFrais de déplacement et de subsistance

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C4001C/1
    On paiera à l'Entrepreneur les frais autorisés de déplacement et de subsistance, raisonnables et convenables, engagés par le personnel participant directement à l'exécution des Travaux, au prix coûtant calculé conformément aux Principes des coûts ...

  • GCItem du Guide CCUAFrais de transport

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C5200T/2
    1. Puisque les frais de transport que devra peut-être payer l'expéditeur interviennent dans l'évaluation des soumissions, les soumissionnaires sont priés de fournir les renseignements suivants: a) poids à l'expédition, par unité:_____; b) cubage par unité: ...

  • GCItem du Guide CCUAFrais de transport

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C5200T/3
    1. Puisque les frais de transport que devra peut-être payer l'expéditeur interviennent dans l'évaluation des soumissions, les soumissionnaires sont priés de fournir les renseignements suivants: a) poids à l'expédition, par unité:_____; b) nombre d'articles ...

  • GCItem du Guide CCUAFrais de transport- information

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C5200T/4
    1. Le soumissionnaire fournira l'information suivante sur les frais de transport qui pourraient être encourus soit par le Canada ou l'entrepreneur lors de la livraison des unités à destination: a) poids à l'expédition, par unité; b) nombre d'articles par ...

  • GCItem du Guide CCUAFrais de transport- information

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C5200T/5
    1. Le soumissionnaire fournira l'information suivante sur les frais de transport qui pourraient être encourus soit par le Canada ou l'entrepreneur lors de la livraison des unités à destination: a) poids à l'expédition, par unité; b) nombre d'articles par ...

  • GCItem du Guide CCUAFrais de transport- information

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C5200T/6
    1. Le soumissionnaire fournira l'information suivante sur les frais de transport qui pourraient être encourus soit par le Canada ou l'entrepreneur lors de la livraison des unités à destination: a) poids à l'expédition, par unité; b) nombre d'articles par ...

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