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  • GCNIBS Moteur à réaction J85-CAN-15/40 de General Electric

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N2840G
    Titre
    N2840G: Moteur à réaction J85-CAN-15/40 de General Electric
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Dispositif de sûreté, un seul tiroir à moraillon de verrouillage, SSC/SES 402, LPH du MAS

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N7110WBB
    Titre
    N7110WBB: Dispositif de sûreté, un seul tiroir à moraillon de verrouillage, SSC/SES 402, LPH du MAS
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    PQ

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Principaux éléments de l'évaluation d'une mesure corrective du rendement d'un fournisseur

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/8/7
    Pointage des répercussions pour le contrat actuel Ce pointage est associé aux répercussions découlant des problèmes de rendement insatisfaisant survenus pendant toute la durée du contrat ou toute la période de l'offre à commandes, entraînant une ...

  • GCItem du Guide CCUARésiliation partielle pour raisons de commodité- réclamation attendue

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/J/J0002C/8
    Le présent avis donne suite à l'Ordre d'arrêt des travaux en date du_____ (supprimer ce paragraphe si un Ordre d'arrêt des travaux n'a pas été envoyé par l'autorité contractante). Option 1 Conformément au droit absolu du Canada de résilier le contrat en ...

  • GCItem du Guide CCUARésiliation partielle pour raisons de commodité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/J/J0002C/7
    Le présent avis donne suite à l'Ordre d'arrêt des travaux en date du_____ (supprimer ce paragraphe si un Ordre d'arrêt des travaux n'a pas été envoyé par l'autorité contractante). Option 1 Conformément au droit absolu du Canada de résilier le contrat en ...

  • GCItem du Guide CCUARésiliation pour raisons de commodité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/J/J0001C/7
    Le présent avis donne suite à l'Ordre d'arrêt des travaux en date du_______ (supprimer ce paragraphe si un Ordre d'arrêt des travaux n'a pas été envoyé par l'autorité contractante). Option 1 Conformément au droit absolu du Canada de résilier le contrat ...

  • GCItem du Guide CCUARésiliation pour raisons de commodité- réclamation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/J/J0001C/8
    Le présent avis donne suite à l'Ordre d'arrêt des travaux en date du_______ (supprimer ce paragraphe si un Ordre d'arrêt des travaux n'a pas été envoyé par l'autorité contractante). Option 1 Conformément au droit absolu du Canada de résilier le contrat ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales (IG) – Services d’architecture et/ou de génie – Demande de proposition

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1410T/20
    IG1 Dispositions relatives à l'intégrité- soumission IG2 Définitions IG3 Aperçu de la procédure de sélection IG4 Numéro d'entreprise- approvisionnement IG5 Propositions recevables IG6 Établissement de la proposition IG7 Prix de la proposition IG8 ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales (IG) – Services d’architecture et/ou de génie – Demande de proposition en deux phases

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1110T/23
    IG1 Dispositions relatives à l'intégrité- soumission IG2 Définitions IG3 Aperçu de la procédure de sélection IG4 Numéro d'entreprise- approvisionnement IG5 Propositions recevables IG6 Établissement de la proposition IG7 Prix de la proposition 8 ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesComptes rendus et lettres de regret

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-91
    Introduction L'avis relatif aux politiques (AP)-91 vise à mettre à jour les instructions à l'intention des agents de négociation des contrats sur la marche à suivre pour aviser les soumissionnaires, les offrants ou les fournisseurs non retenus et leur ...

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