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  • GCItem du Guide CCUAConditions générales «C»

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0202D/5
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CG 1 Interprétation CG 2 Successeurs et ayants droit CG 3 Cession du contrat CG 4 Sous-traitance par l'entrepreneur CG 5 Modifications CG 6 Nulle obligation implicite CG 7 Rigueur des délais CG 8 ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales «C»

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0202D/6
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CG 1 Interprétation CG 2 Successeurs et ayants droit CG 3 Cession du contrat CG 4 Sous-traitance par l'entrepreneur CG 5 Modifications CG 6 Nulle obligation implicite CG 7 Rigueur des délais CG 8 ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux proposants (IG)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1110T/1
    IG 1 Définitions IG 2 Aperçu de la procédure de sélection IG 3 Numéro d'entreprise- approvisionnement IG 4 Propositions recevables IG 5 Établissement de la proposition IG 6 Prix de la proposition IG 7 Demandes d'éclaircissement pendant la durée de l ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux proposants (IG)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1110T/4
    IG 1 Définitions IG 2 Aperçu de la procédure de sélection IG 3 Numéro d'entreprise d'approvisionnement IG 4 Propositions recevables IG 5 Établissement de la proposition IG 6 Prix de la proposition IG 7 Demandes d'éclaircissement pendant la durée de l ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux proposants (IG)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1110T/5
    IG 1 Définitions IG 2 Aperçu de la procédure de sélection IG 3 Numéro d'entreprise d'approvisionnement IG 4 Propositions recevables IG 5 Établissement de la proposition IG 6 Prix de la proposition IG 7 Demandes d'éclaircissement pendant la durée de l ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux proposants (IG)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1110T/6
    IG 1 Définitions IG 2 Aperçu de la procédure de sélection IG 3 Numéro d'entreprise- approvisionnement IG 4 Propositions recevables IG 5 Établissement de la proposition IG 6 Prix de la proposition IG 7 Demandes d'éclaircissement pendant la durée de l ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux proposants (IG)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1110T/7
    IG 1 Définitions IG 2 Aperçu de la procédure de sélection IG 3 Numéro d'entreprise- approvisionnement IG 4 Propositions recevables IG 5 Établissement de la proposition IG 6 Prix de la proposition IG 7 Demandes d'éclaircissement pendant la durée de l ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux proposants (IG)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1110T/8
    IG1 Définitions IG2 Aperçu de la procédure de sélection IG3 Numéro d'entreprise- approvisionnement IG4 Propositions recevables IG5 Établissement de la proposition IG6 Prix de la proposition IG7 Demandes d'éclaircissement pendant la durée de l'invitation ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux proposants (IG)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1410T/1
    IG 1 Définitions IG 2 Aperçu de la procédure de sélection IG 3 Numéro d'entreprise- approvisionnement IG 4 Propositions recevables IG 5 Établissement de la proposition IG 6 Prix de la proposition IG 7 Demandes d'éclaircissement pendant la durée de l ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux proposants (IG)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1410T/2
    IG 1 Définitions IG 2 Aperçu de la procédure de sélection IG 3 Numéro d'entreprise d'approvisionnement IG 4 Propositions recevables IG 5 Établissement de la proposition IG 6 Prix de la proposition IG 7 Demandes d'éclaircissement pendant la durée de l ...

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