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  • GCItem du Guide CCUAOffre à commandes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/9403-6/9
    A. INSTRUCTIONS 1. Méthode d'approvisionnement Parmi les méthodes d'approvisionnement utilisées par le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux (MTPSG) pour répondre aux besoins des utilisateurs désignés, il y a celle qui consiste à ...

  • GCItem du Guide CCUAOffre à commandes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/9403-6/10
    A. INSTRUCTIONS 1. Méthode d'approvisionnement Parmi les méthodes d'approvisionnement utilisées par le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux (MTPSG) pour répondre aux besoins des utilisateurs désignés, il y a celle qui consiste à ...

  • GCItem du Guide CCUAOffre à commandes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/9403-6/11
    A. INSTRUCTIONS 1. Méthode d'approvisionnement Parmi les méthodes d'approvisionnement utilisées par le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux (MTPSG) pour répondre aux besoins des utilisateurs désignés, il y a celle qui consiste à ...

  • GCItem du Guide CCUAOffre à commandes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/9403-6/12
    1. Méthode d'approvisionnement Parmi les méthodes d'approvisionnement utilisées par le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux (MTPSG) pour répondre aux besoins des utilisateurs désignés, il y a celle qui consiste à demander à des ...

  • GCItem du Guide CCUAOffre à commandes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/9403-6/13
    A. INSTRUCTIONS 1. Méthode d'approvisionnement Parmi les méthodes d'approvisionnement utilisées par Travaux publics et des Services gouvernementaux Canada (TPSGC) pour répondre aux besoins des utilisateurs désignés, il y a celle qui consiste à demander à ...

  • GCItem du Guide CCUAOffre à commandes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/9403-6/14
    A. INSTRUCTIONS 1. Méthode d'approvisionnement Parmi les méthodes d'approvisionnement utilisées par Travaux publics et des Services gouvernementaux Canada (TPSGC) pour répondre aux besoins des utilisateurs désignés, il y a celle qui consiste à demander à ...

  • GCItem du Guide CCUAOffre à commandes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/9403-6/15
    A. INSTRUCTIONS 1. Méthode d'approvisionnement Parmi les méthodes d'approvisionnement utilisées par Travaux publics et des Services gouvernementaux Canada (TPSGC) pour répondre aux besoins des utilisateurs désignés, il y a celle qui consiste à demander à ...

  • GCItem du Guide CCUAOffre à commandes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/9403-6/16
    A. INSTRUCTIONS 1. Méthode d'approvisionnement Parmi les méthodes d'approvisionnement utilisées par Travaux publics et des Services gouvernementaux Canada (TPSGC) pour répondre aux besoins des utilisateurs désignés, il y a celle qui consiste à demander à ...

  • GCItem du Guide CCUAApprovisionnements- prix ferme

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/1026A/11
    1026A 00 (2007-05-25) Approvisionnements- prix ferme Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Cession de contrats et sous-traités 04 Exécution de l'ouvrage 05 Devis, dessins, etc. 06 Inspection 07 ...

  • GCItem du Guide CCUAApprovisionnements- remboursements des frais

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/1026B/10
    1026B 00 (2007-05-25) Approvisionnements- Remboursements des frais Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Cessions de contrats et sous-traités 04 Escomptes 05 Exécution de l'ouvrage 06 Devis, ...

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