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  • GCItem du Guide CCUAServices professionnels et de recherche et développement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/9403-5/15
    A. INSTRUCTIONS (APPLICABLES AUX DEMANDES DE SOUMISSIONS) 1. Présentation des propositions (1) La présente constitue une demande (nommée dans les présentes « demande de soumissions ») concernant la mise au point et la présentation, au ministre des Travaux ...
  • GCItem du Guide CCUAServices professionnels et de recherche et développement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/9403-5/16
    A. INSTRUCTIONS (APPLICABLES AUX DEMANDES DE SOUMISSIONS) 1. Présentation des propositions (1) La présente constitue une demande (nommée dans les présentes « demande de soumissions ») concernant la mise au point et la présentation, au ministre des Travaux ...
  • GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées- offre à commandes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/9403-6/1
    A. INSTRUCTIONS 1. Pour présenter votre offre, veuillez nous faire parvenir l'original de la Demande d'offre à commandes (DOC) dûment remplie et signée. Vous assurer que votre raison sociale, le numéro de dossier du ministère des Approvisionnements et ...
  • GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées- offre à commandes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/9403-6/2
    A. INSTRUCTIONS 1. Pour présenter votre offre, veuillez nous faire parvenir l'original de la Demande d'offre à commandes (DOC) dûment remplie et signée. Vous assurer que votre raison sociale, le numéro de dossier du ministère des Approvisionnements et ...
  • GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées- offre à commandes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/9403-6/3
    A. INSTRUCTIONS 1. Méthode d'approvisionnement Parmi les méthodes d'approvisionnement utilisées par le ministère des Approvisionnements et Services (MAS) pour répondre aux besoins des utilisateurs identifiés, il y a celle qui consiste à demander à des ...
  • GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées- offre à commandes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/9403-6/4
    A. INSTRUCTIONS 1. Méthode d'approvisionnement Parmi les méthodes d'approvisionnement utilisées par le ministère des Approvisionnements et Services (MAS) pour répondre aux besoins des utilisateurs identifiés, il y a celle qui consiste à demander à des ...
  • GCItem du Guide CCUAOffre à commandes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/9403-6/5
    A. INSTRUCTIONS 1. Méthode d'approvisionnement Parmi les méthodes d'approvisionnement utilisées par le ministère des Travaux publics et Services gouvernementaux (MTPSG) pour répondre aux besoins des utilisateurs désignés, il y a celle qui consiste à ...
  • GCItem du Guide CCUAOffre à commandes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/9403-6/6
    A. INSTRUCTIONS 1. Méthode d'approvisionnement Parmi les méthodes d'approvisionnement utilisées par le ministère des Travaux publics et Services gouvernementaux (MTPSG) pour répondre aux besoins des utilisateurs désignés, il y a celle qui consiste à ...
  • GCItem du Guide CCUAOffre à commandes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/9403-6/7
    A. INSTRUCTIONS 1. Méthode d'approvisionnement Parmi les méthodes d'approvisionnement utilisées par le ministère des Travaux publics et Services gouvernementaux (MTPSG) pour répondre aux besoins des utilisateurs désignés, il y a celle qui consiste à ...
  • GCItem du Guide CCUAOffre à commandes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/9403-6/8
    A. INSTRUCTIONS 1. Méthode d'approvisionnement Parmi les méthodes d'approvisionnement utilisées par le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux (MTPSG) pour répondre aux besoins des utilisateurs désignés, il y a celle qui consiste à ...

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