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  • GCOffres à commandes et arrangements en matière d’approvisionnement INBO CONSULTING INC (E60ZT-180027/384/ZT)

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/offres-a-commandes-et-d-arrangements-en-matiere-d-approvisionnement/E60ZT-180027-384-ZT
    Description
    ProServices - D302A, R019BF, R019HB, G009G, G001A et G103D
    Nom commercial du fournisseur
    Inbo Consulting Inc.
    Dénomination sociale du fournisseur
    Inbo Consulting Inc.
    Description du NIBS
    R019HB : Services de mode alternatifs de règlement des conflits
    Numéro d'accord
    E60ZT-180027/384/ZT
    Utilisateur final
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
    Région de livraison
    Canada
  • GCOffres à commandes et arrangements en matière d’approvisionnement JAEGER CONSULTING GROUP (E60ZT-180029/385/ZT)

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/offres-a-commandes-et-d-arrangements-en-matiere-d-approvisionnement/E60ZT-180029-385-ZT
    Description
    ProServices - D302A, R019BF, R019HB, G009G, G001A et G103D.
    Nom commercial du fournisseur
    Jaeger Consulting Group
    Dénomination sociale du fournisseur
    10100544 CANADA INC.
    Description du NIBS
    R019HB : Services de mode alternatifs de règlement des conflits
    Numéro d'accord
    E60ZT-180029/385/ZT
    Utilisateur final
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
    Région de livraison
    Canada
  • GCOffres à commandes et arrangements en matière d’approvisionnement 13437281 CANADA INC (E60ZT-180029/386/ZT)

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/offres-a-commandes-et-d-arrangements-en-matiere-d-approvisionnement/E60ZT-180029-386-ZT
    Description
    ProServices - D302A, R019BF, R019HB, G009G, G001A et G103D.
    Nom commercial du fournisseur
    13437281 Canada Inc
    Dénomination sociale du fournisseur
    13437281 Canada Inc
    Description du NIBS
    R019HB : Services de mode alternatifs de règlement des conflits
    Numéro d'accord
    E60ZT-180029/386/ZT
    Utilisateur final
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
    Région de livraison
    Canada
  • GCOffres à commandes et arrangements en matière d’approvisionnement 13737926 CANADA INC (E60ZT-180029/387/ZT)

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/offres-a-commandes-et-d-arrangements-en-matiere-d-approvisionnement/E60ZT-180029-387-ZT
    Description
    ProServices - D302A, R019BF, R019HB, G009G, G001A et G103D.
    Nom commercial du fournisseur
    13737926 CANADA INC.
    Dénomination sociale du fournisseur
    13737926 CANADA INC.
    Description du NIBS
    R019HB : Services de mode alternatifs de règlement des conflits
    Numéro d'accord
    E60ZT-180029/387/ZT
    Utilisateur final
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
    Région de livraison
    Canada
  • GCOffres à commandes et arrangements en matière d’approvisionnement AES INC (E60ZT-180029/388/ZT)

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/offres-a-commandes-et-d-arrangements-en-matiere-d-approvisionnement/E60ZT-180029-388-ZT
    Description
    ProServices - D302A, R019BF, R019HB, G009G, G001A et G103D.
    Nom commercial du fournisseur
    AES Inc.
    Dénomination sociale du fournisseur
    Aboriginal Employment Services Inc.
    Description du NIBS
    R019HB : Services de mode alternatifs de règlement des conflits
    Numéro d'accord
    E60ZT-180029/388/ZT
    Utilisateur final
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
    Région de livraison
    Canada
  • GCOffres à commandes et arrangements en matière d’approvisionnement ABOUND INNOVATION INC (E60ZT-180029/389/ZT)

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/offres-a-commandes-et-d-arrangements-en-matiere-d-approvisionnement/E60ZT-180029-389-ZT
    Description
    ProServices - D302A, R019BF, R019HB, G009G, G001A et G103D.
    Nom commercial du fournisseur
    Abound Innovation Inc.
    Dénomination sociale du fournisseur
    Abound Innovation Inc.
    Description du NIBS
    R019HB : Services de mode alternatifs de règlement des conflits
    Numéro d'accord
    E60ZT-180029/389/ZT
    Utilisateur final
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
    Région de livraison
    Canada
  • GCTable des matièresGuide des approvisionnements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/Guide-des-approvisionnements
    Le Guide des approvisionnements- version 2023-2, date d'effet 2023-06-08, renferme les politiques et procédures ainsi que les références aux lois et directives pertinentes pour l'achat de biens, de services et de services en construction. Il s& ...
  • GCItem du Guide CCUAAchatsCanadaBuys Conditions générales: besoins plus complexes de services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2035ACB/1
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Remplacement d'individus spécifiques 09 Rigueur des délais ...
  • GCItem du Guide CCUAAchatsCanadaBuys Conditions générales: besoins plus complexes de biens

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2030ACB/1
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition du matériel 09 Remplacement d'individus ...
  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe: Avis de marché aux groupes revendicateurs des traités modernes (d'ententes sur les revendications territoriales globales)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/9/2
    (Voir 9.35.35 Avis d'achat) Colombie-Britannique Accord définitif des Premières nations maa-nulth Premières nations Maa-nulth 5091, chemin Tsumas-as Port Alberni (Colombie-Britannique) V9Y 8X9, Canada Téléphone: 1-250-724-1802 Télécopieur: 1-250-724-1852 ...

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