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  • GCNIBS Tours

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/3416-0
    Titre
    3416: Tours
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Tours

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/3416
    Titre
    3416: Tours
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCItem du Guide CCUAConnaissement du gouvernement américain

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Z/Z0001C/1
    Les expéditions en vertu de ce Contrat doivent être assurées sur Connaissements du Gouvernement américain. L'Entrepreneur doit en faire la demande directement, au moins dix (10) jours avant la date de livraison prévue, en adressant au Bureau des Transports ...

  • GCItem du Guide CCUARapport d'inspection et de réception

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Z/Z0606C/1
    Pour chaque expédition faite en vertu du présent Contrat, un Material Inspection and Receiving Report, formule DD 250, doit être préparé et distribué en conformité avec le supplément à la U.S. Defense Federal Acquisition Regulation, Appendix F. Toute ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions, facturation/documentation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Z/Z1000C/1
    1. Paiements partiels- Les demandes de paiement partiel doivent être présentées sur la formule DSS-MAS 1111, Réclamation de paiement partiel, pour les contrats «de type à prix fixe».- Il faut envoyer un (1) original et trois (3) copies dûment conformes à l ...

  • GCItem du Guide CCUAAjustement de prix

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Z/Z2804C/1
    En application des dispositions de la clause J-74, l'Entrepreneur peut, dans les 110 jours de la date d'expédition des marchandises, informer par écrit l'agent de projet de la CCC: a) que les prix unitaires mentionnés dans le Contrat sont susceptibles d ...

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