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  • GCNIBS EQUIPEMENTS MECANIQUES DE TRANSMISSION DE PUISSANCE

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/3000
    Titre
    3000: EQUIPEMENTS MECANIQUES DE TRANSMISSION DE PUISSANCE
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCItem du Guide CCUAAOQ à la source- inspection

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510D/4
    Autorité- assurance de la qualité Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité (AOQ) aux installations de l'entrepreneur ou celles des sous-traitants, ansi que sur les lieux d'installation, par le Directeur général de l'assurance ...

  • GCItem du Guide CCUAAssurance officielle de la qual./source

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510D/3
    Autorité- assurance de la qualité Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité (AOQ) aux installations de l'entrepreneur ou à celles des sous-traitants, ansi que sur les lieux d'installation, par le Directeur général de l ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesPolitique relative au contenu canadian- règles d'origine

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-30
    AP-30 : Politique relative au contenu canadien- règles d'origine Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions d'assurance

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/G/G0009D/1
    1. Il est interdir à l'entrepreneur d'exploiter un service intérieur ou un service international à moins de posséder les assurances suivantes pour chaque sinistre lié à l'exploitation de ce service: a) une assurance responsabilité couvrant les blessures et ...

  • GCItem du Guide CCUASoumissions par télex

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9042T/1
    Les soumissions ou les offres de prix effectuées par télégramme, télex ou télécopie (Rapicom 3000) seront acceptées, à la condition qu'elles soient reçues avant l'heure de clôture et qu'elles indiquent le numéro de la soumission ou de l'offre de prix, le ...

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