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- 2810: Moteurs alternatifs à essence, appareils moteurs d'aeronefs, et composants
- Code de la division responsable d'approvisionnement
- Sans objet
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GCPage de contenuArchives des résumés des modifications aux clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA)
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/archives-des-politiques-et-lignes-directrices/archives-des-resumes-des-modifications-aux-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat-ccuaCette section contient les résumés antérieurs des modifications aux clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA). Les résumés regroupent les modifications apportées à chaque version des CCUA et qui sont entrées en vigueur à leur date de publication. ... -
GCNIBS Moteurs alternatifs à essence, appareils moteurs d'aeronefs, et composants
https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/2810-0 -
GCNIBS Moteurs alternatifs à essence, appareils moteurs d'aeronefs, et composants
https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/2810- Titre
- 2810: Moteurs alternatifs à essence, appareils moteurs d'aeronefs, et composants
- Code de la division responsable d'approvisionnement
- Sans objet
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GCSection du Guide des approvisionnements Québec
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/9/35/5/1Convention de la Baie-James et du Nord québécois (CBJNQ) (1975), modifiée en vue d'inclure la Convention du Nord-Est québécois (1978) : la zone couverte s'étend des rives de la Baie-James et de la Baie d'Hudson jusqu'au Labrador, soit environ 50 pour 100 ... -
GCAvis relatifs aux politiquesPolitique sur les marchés réservés dans le cadre des ententes sur la revendication territoriale globale
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-27AP-27 : Politique sur les marchés réservés dans le cadre des ententes sur la revendication territoriale globale Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation ... -
GCItem du Guide CCUACBJNQ- avis
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0011T/1Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 1 des clauses de la Convention de la Baie James et du Nord québécois (CBJNQ): 4.3 Le gouvernement du Canada se sert de la liste des entreprises inuit pour inviter ces entreprises à ... -
GCItem du Guide CCUACBJNQ- dispositions relatives aux appels d'offres
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0013T/1Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 1 des clauses de la Convention de la Baie James et du Nord québécois (CBJNQ): 28.10.3 Quant aux projets mis sur pied et dirigés par le gouvernement du Canada ou du Québec, leurs ...
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